Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci pour votre retour.

Bonjour,
Dans mon établissement, il n'y a pas de climatisation et les bâtiments sont des passoires thermiques avec des encadrements en alu qui restitue le froid de l'extérieur en hiver et la chaleur en été.
Le soleil, tape sur les baies vitrées et malgré des stores apposés dernièrement, la ...

Bonjour,
En ce qui nous concerne, nous consommons le timbre à partir du moment où le dossier est déposé à la signature, même si les conditions ne sont pas remplies (l'usager est prévenu).
Nous notons le numéro du timbre sur l'emplacement du timbre au verso du formulaire et nous éditons le ...

Bonjour,
il me semble qu'il n'y a pas de format réglementaire.
Il faut bien penser à signaler l'existence de ce registre à l'agent référent du RGPD.
Dom

Bonjour,

A toutes fins utiles, je vous communique le lien suivant : https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/05/Grille-daudition-OEC-indices-reconnaissances-frauduleuses.pdf

Nous avons auditionné le couple séparément. Au détour de la conversation, monsieur a déclaré avoir rencontré madame il y a 5 ...

Bonjour,
Je suis à la recherche de trames concernant les auditions de reconnaissance après-naissance.....
Avez-vous cela dans vos fichiers ?
Je vous remercie

Bonjour,
Je n'ai pas de support formation concernant les titres d'identité. Je ne travaille qu'avec les fiches établies par le CERT dont dépend ma collectivité. Demandez-les leur !
Cordialement
Dom

Bonjour,
En ce qui nous concerne , nous faisons un planning semestriel de célébration dates/élus.
Si un élu ne peut pas célébrer après l'établissement de ce planning, c'est lui-même qui se trouve un remplaçant.
si les mariés ne sont pas là à l'heure de la cérémonie, et que le cortège suivant est ...

Bonjour
J'ai une note (de 9 pages) qui date de 2022 et qui concerne le nom d'usage pour les titres d'identité.
Laissez moi votre mail en MP et je vous la transfère.
Dom

Je vous remercie pour votre réponse ; avez-vous un texte sur lequel je peux m'appuyer ?
Dom

Bonjour,
Je vous expose la situation pour un dossier de mariage à venir :
Un ressortissant étranger ayant une double nationalité est né dans un pays A, et a été naturalisé dans un pays B. Peut-il fournir la transcription de son acte de naissance réalisée par le pays qui l’a naturalisé ?
Le pays A ...

Ok
Merci pour ce retour. Je connais cet imprimé mais l'usager me parlait d'autorisation du procureur parce que cela concernant la décision du tribunal....
Bonne journée
Dom

Bonjour,

Un administré qui doit se remarier dans notre mairie, est venu poser une question concernant son acte de mariage détenu par une autre mairie.
La mention de divorce apposée sur l'acte de son 1er mariage mariage comporte une faute de frappe sur un nom.
Quelle est la procédure à suivre ...

Bonjour,
Peut-être pouvez-vous vous rapprocher de ces communes qui ont célébré au moins un mariage posthume
La mairie de Félines le 8 décembre 2022....
idem :
- le 27/9/2023 Villeneuve d'ascq
- en 2023 Viella (Gers)
Sinon, prenez attache auprès du procureur directement....

Bonne fin de journée
Dom

Bonjour,

Ici la ville propose :
- soit 35 h sur 4 jours
- soit 36 h 30 sur 5 jours avec des Rtt
- soit 37 h 30 sur 5 jours avec des RTT++
Les agents des services qui accueillent du public doit faire leurs heures sur 5 jours obligatoires.
Beaucoup de personnes veulent soit leur lundi soit leur ...