Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonsoir à tous,

J’ai une question un peu spécifique concernant l’assurance décennale.
Dans le cadre d’un chantier avec plusieurs entreprises impliquées (maçonnerie, toiture, menuiserie…), comment vérifier que toutes les garanties décennales couvrent bien les spécificités des travaux réalisés ...

Merci beaucoup pour ces explications, Lecat, elles m’ont été très utiles à moi aussi ! 😅 J’ai tout compris pour la plupart des étapes, mais j’ai encore un petit doute concernant le passage entre les sections de fonctionnement et d’investissement. Si, par exemple, mes élus veulent réaffecter une ...