Le Conseil Municipal a retiré les délégations au maire. Depuis nous recherchons des délibérations occasionnées par ce retrait de délégation. La vente de caveau en fait partie. Si vous avez un modèle je suis preneuse.
Merci beaucoup
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- jeu. 23 mai 2024 16:38
- Forum : Administration générale
- Sujet : Délibération vente de caveaux
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Délibération vente de caveaux
Bonjour,
Le Conseil Municipal a retiré les délégations au maire. Depuis nous recherchons des délibérations occasionnées par ce retrait de délégation. La vente de caveau en fait partie. Si vous avez un modèle je suis preneuse.
Merci beaucoup
Le Conseil Municipal a retiré les délégations au maire. Depuis nous recherchons des délibérations occasionnées par ce retrait de délégation. La vente de caveau en fait partie. Si vous avez un modèle je suis preneuse.
Merci beaucoup