Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Dans le cadre de nouvelles fonctions proposées par ma commune je voudrai savoir si je peux "obliger" les agents à devenir régisseur et régisseur suppléant ou si un accord de leur part est nécessaire.

Merci pour vos réponses,

Merci pour vos réponses, il n'y a donc aucun moyen de la reproduire cette convention ... Elle va être drôlement contente la Madame ...fffff

Ils en ont besoin pour une acquisition dans le cadre de la création de leur SCI.
Je ne sais pas quoi faire car ils en ont vraiment besoin. Ok ils l'ont perdue mais bon maintenant faut que je trouve une solution fff

Bonjour,

Est ce que la carte d'identité doit être en cours de validité pour un changement de nom parce que la circulaire ne le précise pas ...

Merci

D'accord avec Citronade

Berger est une catastrophe ! J'utilise CityWeb c'est plutot pas mal,

Bonjour, Deux personnes que j'ai pacsé ont perdu le Cerfa convention-type de PACS. Conformément à la règlementation je n'ai pas de copie de ce document dans la mesure où il est confidentiel. Que faites vous dans ces cas là ? Vous en produisez un nouveau ? Mon problème c'est que les personnes vivent ...

Bonjour, J'ai plusieurs sépultures qui sont construites contre le mur de clôture du cimetière communal (voir même qui le composent pour certaines). Elles sont centenaires et à l'époque aucune règlementation de distance entre le mur et l'emplacement de la sépulture n'étaient imposée. Je dois refaire ...

Merci beaucoup Serge,

Je vais proposer cette solution, en effet ça semble être le plus logique.

Bonjour à tous, La fille du Monsieur a qui je viens de changer le prénom souhaite que j'adresse un avis de mention à sa mairie de mariage à elle pour modifier l'acte de mariage de la fille ... Mon logiciel ne me permet pas de le faire, je n'ai aucune information sur le mariage de sa fille. Est ce qu...