Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Lors d'un dépôt de dossier de mariage, les mariés m'ont fait parvenir des documents attestant des remises de médailles de la défense nationale d'un de leur témoin.
Dois-je l'indiquer dans l'acte?. si oui, comment l'indiquer?

Merci d'avance,
Gwendoline

Bonjour, Nous avons une erreur sur le prénom du défunt sur l'acte de décès. En effet, nous avons mis un prénom composé au lieu de 2 prénoms. Nous nous sommes référé au livet de famille, qui lui comporté un tiret entre les 2 prénoms. C'est la mairie de naissance qui nous a fait part de l'erreur en no...

Bonjour,

Suite à une demande de parrainage civil, le parrain possède un titre de séjour.
Je sais que ce baptême n'a aucune valeur juridique, mais je me posais tout de même la question si c'était possible d'accepter ?


Merci pour votre retour,
Gwendoline

Bonjour,

J’aimerai avoir une précision concernant le dépôt des registres de l’année 2023 au proc.
Comment présenter ces registres? Devons - nous faire relier chaque registre par un professionnel ?
Merci d’avance