5 résultats trouvés

par Nad44
jeu. 1 févr. 2024 16:43
Forum : Commande publique
Sujet : Résiliation concession de plages
Réponses : 1
Vues : 665

Résiliation concession de plages

Bonjour, Un concessionnaire souhaite résilier sa convention pour des motifs personnels justifiés. Dans le contrat, il est prévu que l'entreprise nous fasse un courrier avant le 1er juin et qu'elle doit payer l'année entière . Elle sera véritablement dégagé au 1er janvier prochain. Quel est le formal...
par Nad44
jeu. 1 févr. 2024 16:37
Forum : Commande publique
Sujet : Litige Mission CT non réalisée_Pénalités
Réponses : 2
Vues : 776

Re: Litige Mission CT non réalisée_Pénalités

Merci pour ces conseils
par Nad44
lun. 29 janv. 2024 15:16
Forum : Commande publique
Sujet : Litige Mission CT non réalisée_Pénalités
Réponses : 2
Vues : 776

Litige Mission CT non réalisée_Pénalités

Bonjour, Dans le cadre de la construction d'un bâtiment, nous avons un Controle Technique qui intervient sur ce chantier. Il doit assister aux réunions de chantiers, fournir des documents ... Montant du marché : 13 400 € HT Je viens d'être interpelée par mes collègues car ils ont visé toutes les fac...
par Nad44
jeu. 25 janv. 2024 10:05
Forum : Commande publique
Sujet : Mission de base maitrise d'oeuvre infrastructure : extension réseau d'eaux usées
Réponses : 3
Vues : 632

Mission de base maitrise d'oeuvre infrastructure : extension réseau d'eaux usées

Bonjour, Les missions de base en maitrise d'oeuvre sont insécables donc on peut pas choisir quelles missions nous donnons à une entreprise. J'ai l'impression que les missions de bases sont différentes pour un batiment et une infrastructure. Je n'arrive pas à comprendre quelles sont les missions de b...