5 résultats trouvés
- jeu. 1 févr. 2024 16:43
- Forum : Commande publique
- Sujet : Résiliation concession de plages
- Réponses : 1
- Vues : 665
Résiliation concession de plages
Bonjour, Un concessionnaire souhaite résilier sa convention pour des motifs personnels justifiés. Dans le contrat, il est prévu que l'entreprise nous fasse un courrier avant le 1er juin et qu'elle doit payer l'année entière . Elle sera véritablement dégagé au 1er janvier prochain. Quel est le formal...
- jeu. 1 févr. 2024 16:37
- Forum : Commande publique
- Sujet : Litige Mission CT non réalisée_Pénalités
- Réponses : 2
- Vues : 776
Re: Litige Mission CT non réalisée_Pénalités
Merci pour ces conseils
- lun. 29 janv. 2024 15:16
- Forum : Commande publique
- Sujet : Litige Mission CT non réalisée_Pénalités
- Réponses : 2
- Vues : 776
Litige Mission CT non réalisée_Pénalités
Bonjour, Dans le cadre de la construction d'un bâtiment, nous avons un Controle Technique qui intervient sur ce chantier. Il doit assister aux réunions de chantiers, fournir des documents ... Montant du marché : 13 400 € HT Je viens d'être interpelée par mes collègues car ils ont visé toutes les fac...
- jeu. 25 janv. 2024 16:11
- Forum : Commande publique
- Sujet : Mission de base maitrise d'oeuvre infrastructure : extension réseau d'eaux usées
- Réponses : 3
- Vues : 632
- jeu. 25 janv. 2024 10:05
- Forum : Commande publique
- Sujet : Mission de base maitrise d'oeuvre infrastructure : extension réseau d'eaux usées
- Réponses : 3
- Vues : 632
Mission de base maitrise d'oeuvre infrastructure : extension réseau d'eaux usées
Bonjour, Les missions de base en maitrise d'oeuvre sont insécables donc on peut pas choisir quelles missions nous donnons à une entreprise. J'ai l'impression que les missions de bases sont différentes pour un batiment et une infrastructure. Je n'arrive pas à comprendre quelles sont les missions de b...