Bonjour,
Je souhaiterais connaitre la durée de validité d'une délibération portant sur une aide financière.
Merci de votre retour.
Bonne journée
6 résultats trouvés
- mer. 22 mai 2024 09:31
- Forum : Administration générale
- Sujet : DUREE DE VALIDITE D UNE DELIBERATION AIDE FINANCIERE
- Réponses : 1
- Vues : 32
- lun. 29 avr. 2024 15:04
- Forum : Culture
- Sujet : CONTRAT D ENGAGEMENT
- Réponses : 0
- Vues : 290
CONTRAT D ENGAGEMENT
Bonjour,
Je souhaiterais avoir un modèle de contrat d'engagement pour une prestation à l'extérieur et plus principalement les formalités en cas d'annulation pour cause d'annulation pour mauvais temps ou en cas de force majeure.
Merci de votre retour.
Je souhaiterais avoir un modèle de contrat d'engagement pour une prestation à l'extérieur et plus principalement les formalités en cas d'annulation pour cause d'annulation pour mauvais temps ou en cas de force majeure.
Merci de votre retour.
- lun. 22 avr. 2024 08:59
- Forum : Finances
- Sujet : DELAI VALIDITE CHEQUE
- Réponses : 2
- Vues : 741
DELAI VALIDITE CHEQUE
Bonjour,
Pouvez-vous me dire combien de temps peux-t-on garder un chèque dans la collectivité ?
Merci de votre retour.
Pouvez-vous me dire combien de temps peux-t-on garder un chèque dans la collectivité ?
Merci de votre retour.
- mar. 2 avr. 2024 10:27
- Forum : Finances
- Sujet : m57 imputation remboursement billetterie
- Réponses : 1
- Vues : 300
m57 imputation remboursement billetterie
bonjour,
Nouvellement intégrée à la régie d'une collectivité, je dois rembourser un billet suite à une annulation. J'ai émis un chèque pour l'administré pour reconstituer ma régie je dois faire un mandat de régie mais je m'interroge sur quelle imputation ?
Merci de votre retour
Marjorie
Nouvellement intégrée à la régie d'une collectivité, je dois rembourser un billet suite à une annulation. J'ai émis un chèque pour l'administré pour reconstituer ma régie je dois faire un mandat de régie mais je m'interroge sur quelle imputation ?
Merci de votre retour
Marjorie
- jeu. 4 janv. 2024 12:11
- Forum : Finances
- Sujet : M57 imputation renouvellement de contrat de service
- Réponses : 3
- Vues : 361
Re: M57 imputation renouvellement de contrat de service
c'est un contrat de service Berger Levrault Acte Office
Merci de votre réponse
Merci de votre réponse
- jeu. 4 janv. 2024 09:03
- Forum : Finances
- Sujet : M57 imputation renouvellement de contrat de service
- Réponses : 3
- Vues : 361
M57 imputation renouvellement de contrat de service
Bonjour,
Je m'interroge sur l'imputation pour un renouvellement de contrat de service en MM57.
Merci de votre retour.
Marjorie
Je m'interroge sur l'imputation pour un renouvellement de contrat de service en MM57.
Merci de votre retour.
Marjorie