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par ST-GENCE
jeu. 14 déc. 2023 13:30
Forum : Finances
Sujet : Travaux en régie délibération
Réponses : 1
Vues : 520

Travaux en régie délibération

Bonjour,
Je dois passer une délibération pour mes travaux de régie qui comprennent des frais de fonctionnement pour 2000 € (sur plusieurs articles 6068, 60632 et 6135) et des frais de main d'oeuvre pour 20 000 €.
Je dois délibérer sur ces sommes, est ce que je globalise ces 2 montants ...
par ST-GENCE
ven. 6 oct. 2023 15:31
Forum : Commande publique
Sujet : Mainlevée de retenue de garantie
Réponses : 2
Vues : 2213

Re: Mainlevée de retenue de garantie

Merci pour votre réponse, je vais donc établir cette mainlevée
par ST-GENCE
jeu. 5 oct. 2023 10:30
Forum : Commande publique
Sujet : Mainlevée de retenue de garantie
Réponses : 2
Vues : 2213

Mainlevée de retenue de garantie

Bonjour,
La commune a achevé un marché public pour des travaux. Une des 2 entreprises m'a demandé la mainlevée de retenue de garantie au moyen d'un courrier et j'ai donc effectué cette mainlevée au moyen d'un certificat administratif.
Toutefois, il y a dans ce marché une autre entreprise qui ne m'a ...