Forum de la Fonction Publique Territoriale

en partant des documents d'urbanisme scot stradt déroulement des instructions vocabulaire.merci

Bonjour,
je souhaite préparer une sorte de guide pour la nouvelle équipe municipal, des connaissance de bases, champs lexical, avec illustration ...avez vous des idées . ou des guides tout prêts Merci

d'accord, merci

Bonjour, une maison construite avec un permis accordé en 2013 en zone UC, avec toiture terrasse+garage avec même forme de toiture, la première modif de plu a lieu en 2016, en 2018 et en 2023;, aujourd’hui on lui refuse un projet d’extension avec toiture terrasse. L PLU interdit les toitures terrasse ...

Bonjour, d'abord je vous remercie pour vos retours, je reçois les demandes par mai généralement des agences immobilières qui se chargent de la vente des biens ou les propriétaires .

Bonjour tout le monde,
Je reçois actuellement beaucoup de demandes de Division d'un logement pour en créer plusieurs (2), notamment en zone A, après quelques recherches voila ce que j'ai trouvé "diviser un logement ne nécessite pas, en tant que tel, d’autorisation d’urbanisme dès lors les travaux ne ...

Bonjour,
J'ai une question au concours interne de retardateur territorial , je viens de passer l'oral je n'ai pas pu répondre 2/4 questions en finances et j'ai répondu faux à une questions en élection.sinon j'etais bien à l’aise sur les autres questions et ca na pas affecté mon attitude et la suite ...

c'est clair

je ne sais pas

bâtiment d'élevage de vaches, une dizaine
Merci Emmanuel Wormser

Bonjour,
toujours dans mes histoires de qui prime :) un usage souhaite faire une extension, le projet en zone agricole, une exploitation agricole est à proximité non classée , mon plu indique une distance de 100m à respecter, le règlement sanitaire indique une distance de 50m.
qui prime ?
merci de ...

Merci!

Bonjour,
un pétitionnaire a déposé une demande pour installer une pergola, le plu n'autorise pas cette installation au motif que la pergola est en marge de recul et aggrave la situation préexistante (selon le service instructeur), sauf que le département vient de m'envoyer un avis favorable, et qu ...

Bonjour,
Merci de m'expliquer comment est calculé la prime de fin d'année, sachant que je suis adjoint administratif,
sachant que je touche une prime d'expertise mensuel de 450euros
Merci encore.

MERCI