Bonjour.
Un propriétaire possède une parcelle desservie par une voie communale en façade, et par un chemin rural (en terre, sans réseaux) en limite latérale.
Il existe une maison en façade de la parcelle, desservie et viabilisée depuis la voie communale.
La parcelle est entièrement située en zone ...
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- jeu. 11 mai 2023 17:46
- Forum : Techniques
- Sujet : Desserte et viabilisation d'un lot à bâtir par un Chemin Rural
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