Forum de la Fonction Publique Territoriale

Personne pour m aider ?

Bonjour, dans notre commune nous arrêtons la subrogation à partir du moment où l agent est placé en demi traitement, c est mon premier cas, donc sur son bulletin de salaire je pensais déduire le montant des indemnités journalières que l agent a perçu et il aura un bulletin de salaire à 0 est ce la b...

Bonjour Lecat, je peux faire 2 contrats pour un meme agent contractuel ?

Quel type de contrat pour un besoin permanent durant le temps scolaire (6h hebdo) et un temporaire renfort cantine en fonction des effectifs (3h hebdo) ?

J ai imputer au compte 203 la publication légale d une offre de marche public pour une future école faut il un numero d’inventaire ?

Une erreur de frappe a été commise sur une dm de l année antérieure 2023, le compte a mal été imputé mais les montants sont corrects et sur mon Compte administratif et compte de gestion tout est correct que dois je faire pour régulariser ? Reprendre une dm ?

Merci beaucoup pour votre aide c’est très gentil de votre part de prendre le temps de me répondre.

Il ne faut pas aller faire une démarche sur net entreprise pour un ircantec même titulaire en maladie ? Il bénéficie aussi du régime général cpam du coup comment faire pour percevoir les indemnités journalières ?

Je vous remercie. Je vous demande une dernière précision, sur l’arrêté des signatures annexe du c.a. Le maire est-il comptabilisé dans les membres présents ? Je l’enlève des suffrages exprimés et votants mais pour les membres présents j’ai un doute. Aussi ou signe le maire sur cette annexe ? Les cas...

Bonjour, je travaille sur cosoluce, j ai des questions : pour le compte administratif en xml scellé, par où passez vous pour l envoi du CA à la trésorerie et sa page de signature en pdf comment procéder vous pour son envoi ? Aussi le compte de gestion doit il etre réellement signe ou seulement valid...

Bonjour, Je me suis vue refuser une DSN signalement par net entreprise pour un agent ircantec car il est titulaire. Quels vont être les démarches pour percevoir les Indemnités journalières ?

Bonjour à tous, un petit projet va débuter sur la commune et une subvention à été accordée, dans cette situation, les travaux peuvent ils être engagés et comment se passe le financement des travaux : je paie l entreprise dans sa totalité et je percevrais la subvention après ?

Bonjour, la trésorerie a transmis le compte de gestion provisoire et il est assez compliqué de tout comprendre, lire donc je voulais savoir ce que vous vérifiez attentivement ?

Aïe aïe aïe j ai rien déclaré… et j ai loupé au moins 2 trimestres ! Je vais de ce pas mettre tout en ordre en espérant qu il n y ai pas de conséquence… Merci beaucoup Lecat

Je suis seule et je n’arrive à avoir aucune information donc je patauge :roll: en essayannt de voir ce qui était fait avant mais très confus je vais donc commencer par là… Commune de 500 habitant avec un seul local que nous louons pour un commerce pourriez vous me dire si je dois declarer la tva via...