11 résultats trouvés
- jeu. 18 janv. 2024 08:58
- Forum : Administration générale
- Sujet : Révision de tarifs des assurances VAM et DAB
- Réponses : 2
- Vues : 425
Révision de tarifs des assurances VAM et DAB
Bonjour, Je viens vers vous car nous avons eu la bonne surprise d'avoir des révisions de nos cotisations d'assurances en très fortes hausses pour l'année 2024. L'assureur ne nous a pas prévenu à l'avance ! Nous avons 15% sur notre flotte automobile et 25% sur notre assurance dommages aux biens. Avez...
- lun. 20 nov. 2023 17:13
- Forum : Techniques
- Sujet : Assurance Dommages-Ouvrage
- Réponses : 4
- Vues : 643
Re: Assurance Dommages-Ouvrage
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Par contre, j'avais vu que l'article L242-1 de cette loi avait été modifiée et que l'obligation ne s'applique pas aux personnes morales de droit public. C'est ce qui me mets un doute ....
Merci pour votre retour.
Par contre, j'avais vu que l'article L242-1 de cette loi avait été modifiée et que l'obligation ne s'applique pas aux personnes morales de droit public. C'est ce qui me mets un doute ....
- lun. 20 nov. 2023 14:50
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avenant et CAO
- Réponses : 2
- Vues : 401
Re: Avenant et CAO
Bonjour,
Merci pour vos précisions. Je viens d'une autre fonction publique où la CAO n'existe plus, donc je ne suis plus très au fait de celle-ci !
Mon maire a délégation pour signer toutes les pièces de marché dont le montant de procédure est inférieur au seuil des marchés formalisés.
Bonne journée.
Merci pour vos précisions. Je viens d'une autre fonction publique où la CAO n'existe plus, donc je ne suis plus très au fait de celle-ci !
Mon maire a délégation pour signer toutes les pièces de marché dont le montant de procédure est inférieur au seuil des marchés formalisés.
Bonne journée.
- lun. 20 nov. 2023 11:43
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avenant et CAO
- Réponses : 2
- Vues : 401
Avenant et CAO
Bonjour, J'ai un marché d'assurance que j'ai passé en appel d'offres avec une CAO pour l'attribution J'ai un avenant à faire de +2% sur un des lots. Comme l'avenant est de moins de 5%, je ne suis pas obligée de refaire une CAO ? Et l'avenant doit-il faire l'objet d'une délibération comme l'attributi...
- jeu. 16 nov. 2023 11:57
- Forum : Commande publique
- Sujet : Cessation d'activité du maitre d'oeuvre (architecte)
- Réponses : 1
- Vues : 390
Cessation d'activité du maitre d'oeuvre (architecte)
Bonjour, Nous avons organisé il y a 2 ans un jury de concours pour un marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque. Le cabinet d'architecture, titulaire du marché, est membre solidaire du groupement conjoint regroupant 6 co-traitants. Nous venons d'apprendre que le gérant (l'ar...
- ven. 10 nov. 2023 12:07
- Forum : Techniques
- Sujet : Assurance Dommages-Ouvrage
- Réponses : 4
- Vues : 643
Assurance Dommages-Ouvrage
Bonjour, nous allons construire une médiathèque et on se pose la question de prendre ou non une assurance dommages-ouvrage. Avez-vous des conseils à ce sujet ?
Merci !
Merci !
- ven. 4 août 2023 14:28
- Forum : Commande publique
- Sujet : Mini-cahier des charges pour consultation inf. à 40k
- Réponses : 2
- Vues : 624
Mini-cahier des charges pour consultation inf. à 40k
Bonjour, Je voulais savoir comment vous gérez vos consultations inférieures à 40 000 € ? Nous voudrions instaurer des mini-cahiers des clauses particulières avec juste les clauses les plus importantes : délais et modalités de paiement, avances, pénalités, dérogations au CCAG, tribunal compétent,. .....
- jeu. 22 juin 2023 15:02
- Forum : Commande publique
- Sujet : Contrôle de légalité marchés publics
- Réponses : 2
- Vues : 652
Re: Contrôle de légalité marchés publics
Bonjour,
Merci beaucoup !
Merci beaucoup !
- mar. 6 juin 2023 16:22
- Forum : Commande publique
- Sujet : Gestion dématérialisée de commissions d'analyse des appels d'offres
- Réponses : 2
- Vues : 694
Re: Gestion dématérialisée de commissions d'analyse des appels d'offres
Bonjour,
Il existe le logiciel EPICURE WEB mais je ne suis pas certaine qu'il réponde à tous vos besoins.
Il existe le logiciel EPICURE WEB mais je ne suis pas certaine qu'il réponde à tous vos besoins.
- mar. 6 juin 2023 11:33
- Forum : Commande publique
- Sujet : Contrôle de légalité marchés publics
- Réponses : 2
- Vues : 652
Contrôle de légalité marchés publics
Bonjour,
Je suis un peu perdue pour savoir quel marché est transmissible au contrôle de légalité. Est-ce seulement les Appels d'Offres ? ou également les MAPA ?
Merci d'avance pour votre aide.
Je suis un peu perdue pour savoir quel marché est transmissible au contrôle de légalité. Est-ce seulement les Appels d'Offres ? ou également les MAPA ?
Merci d'avance pour votre aide.
- jeu. 16 mars 2023 17:20
- Forum : Social
- Sujet : Arrêt de la vaisselle jetable - portage des repas
- Réponses : 1
- Vues : 933
Arrêt de la vaisselle jetable - portage des repas
Bonjour,
Je cherche une solution pour remplacer la vaisselle jetable (barquette thermoscellé) que nous utilisons pour les repas portés au domicile des séniors pour notre CCAS. Qu'utilisez-vous comme conditionnement pour le portage des repas ?
Merci.
Je cherche une solution pour remplacer la vaisselle jetable (barquette thermoscellé) que nous utilisons pour les repas portés au domicile des séniors pour notre CCAS. Qu'utilisez-vous comme conditionnement pour le portage des repas ?
Merci.