Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Sur un marché de travaux passé en AO, nous avons souhaité supprimer une prestation sur un lot. Cette modification de -24% du montant du marché a été validé par la CAO.
Je précise que le chef de chantier de cette entreprise était au courant et d'accord.
Cette prestation n'a pas été réalisée ...

Bonjour,
Il faut refaire l'acte de nomination du titulaire et donc sur cet acte sont également nommés les suppléants.
Donc, oui, il vous faut la signature de tous.
Bonne journée.
Aurélie

Bonjour,
Il n'y a que 2 lignes à créer : le titulaire et le sous-traitant.
Par contre, dans l'onglet "élements détaillésé, il faut bien penser à retirer le taux de TVA . Il faut mettre 0 au taux de TVA et mettre manuellement le montant de la TVA. Sinon, ciril caculera toujours une TVA à 20 % pour ...

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
J'ai un tableau excel pour le suivi des échéances (fin, renouvellement, résiliation), suivi des montants, référent, coordonnateur si groupement...
Cela peut donc suffir ?

Merci

Aurélie

Bonjour,
Pour un appel d'offres de fourniture, une entreprise a déposé 2 fois ses offres sous 2 noms (légèrement) différents mais les SIRET , noms de signataire, RIB, adresse, offre, BPU, mémoire technique,.... sont strictement identiques.
Est-ce que je peux rejeter une offre ou on doit analyser les ...

Bonjour,
A mon arrivée sur le poste de gestionnaire des marchés publics, un registre des marchés avaient été tenu puis arrêté.
Ce registre est-il obligatoire ? Je n'en tiens pas depuis 2 ans.

Merci

Aurélie

Bonjour,
Ma question est (certainement) un peu "bête" mais ou peut-on trouver les données essentielles que nous publions ?
Sur ma plateforme des marchés (AWS) je les trouve mais pas possible de les exporter pour analyser.

Merci

Aurélie

Bonjour,
Pour un marché de travaux, nous avons versé à un titulaire à sa demande une avance sur le marché en janvier 2025.
Aujourd'hui, ce titulaire souhaite déclarer une sous-traitance et son sous-traitant demande à bénéficier de l'avance.
Il faut donc que je demande au titulaire le remboursement ...

Bonjour,
Si le résultat du diagnostic est accessible et/ou rendu public à tous les autres candidats, elle peut également répondre à votre consultation.
Vous pouvez également autoriser les visites sur site pendant la consultation pour donner accès au site à tous les candidats.
J'espère vous avoir un ...

Bonjour,
J'ai un doute sur les prestations bancaires. Nous allons avoir besoin d'avoir recours à un emprunt cette année. Est-ce que cela est soumis au code de la commande publique ?
ou alors ces prestations en sont exclus ?

Merci.

Bonjour,

Vous pouvez faire un allotissement par marque.
Ou un multi-attributaire mais il faudra définir comment vous les faites travailler (répartition en % entre les titulaires, attribution en cascade, accord cadre avec marché subséquent)

Cordialement,

Merci beaucoup pour ces précisions.
C'est bien ce que j'avais trouvé en cherchant des informations mais j'avais un doute !
Bonne journée.

Bonjour,
Je suis gestionnaire marchés publics pour une commune de 10 000 habitants.
Nous avons une restauration collective qui fabrique des repas pour les écoles et les séniors. Ces derniers sont livrés quotidiennement par notre CCAS en portage à domicile.
Actuellement, pour le portage à domicile ...

Bonjour,
Pour un marché de travaux, j'ai une sous-traitance de 2ng rang à déclarer (le sous-traitant d'un sous-traitant du titulaire). J'avoue n'avoir jamais eu ce cas auparavant.
J'ai donc 2 questions :
- à qui je notifie ce 2ng sous-traitant : au titulaire ou au 1er sous-traitant ?
- a t'il droit ...

Bonjour,
J'ai un dilemme que je me pose : nous avons depuis peu pour la collectivité la signature électronique de notre Maire, ce qui simplifie et permets une dématérialisation presque totale de nos dossiers.
Je me pose la question des offres dématérialisées des marchés publics notamment pour les ...