Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
Ma question est (certainement) un peu "bête" mais ou peut-on trouver les données essentielles que nous publions ?
Sur ma plateforme des marchés (AWS) je les trouve mais pas possible de les exporter pour analyser.

Merci

Aurélie

Bonjour,
Pour un marché de travaux, nous avons versé à un titulaire à sa demande une avance sur le marché en janvier 2025.
Aujourd'hui, ce titulaire souhaite déclarer une sous-traitance et son sous-traitant demande à bénéficier de l'avance.
Il faut donc que je demande au titulaire le remboursement ...

Bonjour,
Si le résultat du diagnostic est accessible et/ou rendu public à tous les autres candidats, elle peut également répondre à votre consultation.
Vous pouvez également autoriser les visites sur site pendant la consultation pour donner accès au site à tous les candidats.
J'espère vous avoir un ...

Bonjour,
J'ai un doute sur les prestations bancaires. Nous allons avoir besoin d'avoir recours à un emprunt cette année. Est-ce que cela est soumis au code de la commande publique ?
ou alors ces prestations en sont exclus ?

Merci.

Bonjour,

Vous pouvez faire un allotissement par marque.
Ou un multi-attributaire mais il faudra définir comment vous les faites travailler (répartition en % entre les titulaires, attribution en cascade, accord cadre avec marché subséquent)

Cordialement,

Merci beaucoup pour ces précisions.
C'est bien ce que j'avais trouvé en cherchant des informations mais j'avais un doute !
Bonne journée.

Bonjour,
Je suis gestionnaire marchés publics pour une commune de 10 000 habitants.
Nous avons une restauration collective qui fabrique des repas pour les écoles et les séniors. Ces derniers sont livrés quotidiennement par notre CCAS en portage à domicile.
Actuellement, pour le portage à domicile ...

Bonjour,
Pour un marché de travaux, j'ai une sous-traitance de 2ng rang à déclarer (le sous-traitant d'un sous-traitant du titulaire). J'avoue n'avoir jamais eu ce cas auparavant.
J'ai donc 2 questions :
- à qui je notifie ce 2ng sous-traitant : au titulaire ou au 1er sous-traitant ?
- a t'il droit ...

Bonjour,
J'ai un dilemme que je me pose : nous avons depuis peu pour la collectivité la signature électronique de notre Maire, ce qui simplifie et permets une dématérialisation presque totale de nos dossiers.
Je me pose la question des offres dématérialisées des marchés publics notamment pour les ...

Bonjour,
Je ne sais pas si vous avez trouvé mais vous pouvez aller dans "éditions d'exécution" puis "marchés".
Ensuite dans la liste "état des marchés, vous avez "liste des marchés conclus" ou alors "liste paramétrable des marchés"
Le problème c'est que pour le 1er il faut le faire année par année ...

Bonjour,
Je viens vers vous car nous avons eu la bonne surprise d'avoir des révisions de nos cotisations d'assurances en très fortes hausses pour l'année 2024. L'assureur ne nous a pas prévenu à l'avance ! Nous avons 15% sur notre flotte automobile et 25% sur notre assurance dommages aux biens.
Avez ...

Bonjour,
Merci pour votre retour.
Par contre, j'avais vu que l'article L242-1 de cette loi avait été modifiée et que l'obligation ne s'applique pas aux personnes morales de droit public. C'est ce qui me mets un doute ....

Bonjour,
Merci pour vos précisions. Je viens d'une autre fonction publique où la CAO n'existe plus, donc je ne suis plus très au fait de celle-ci !
Mon maire a délégation pour signer toutes les pièces de marché dont le montant de procédure est inférieur au seuil des marchés formalisés.
Bonne journée.

Bonjour,
J'ai un marché d'assurance que j'ai passé en appel d'offres avec une CAO pour l'attribution
J'ai un avenant à faire de +2% sur un des lots. Comme l'avenant est de moins de 5%, je ne suis pas obligée de refaire une CAO ?
Et l'avenant doit-il faire l'objet d'une délibération comme l ...

Bonjour,
Nous avons organisé il y a 2 ans un jury de concours pour un marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque.
Le cabinet d'architecture, titulaire du marché, est membre solidaire du groupement conjoint regroupant 6 co-traitants.
Nous venons d'apprendre que le gérant (l ...