Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour Isabelle,

Il y a eu la naissance du premier enfant avant le mariage.

Dans le premier livret de famille, les numéros des extraits délivrés conforme à l'acte de naissance sont inscrits. Mais je pense que c'est aux communes de naissance de noter ?

Bonjour,

Nous avons reçu une demande pour un second livret de famille à la suite d'une perte de l'ancien.
On l'a reçu car les parents se sont mariés dans notre commune.
C'est peut-être une question bête, mais je souhaite savoir si nous devons noter les numéros des extraits d'actes de naissance des ...

Bonjour,

Je suis en période de stagiairisation sur 2 communes. Mon stage se termine le 24 Janvier 2024.
Cependant, dans une des deux communes, il y a des tensions et je ne me sens pas à l'aise ni à ma place...
J'aimerai savoir si je pouvais signer ma titularisation avec une seule commune ? Ainsi ...

Bonjour,

Si mes souvenirs sont bons :
- Accueil
- Info Collectivité (I.C)
- Organisation -> Paramétrage des libellés
- Sélectionner n°3 "Idem au 2) mais caractères accentués conservés"
- Enregistrer

Bonne journée

Justine

Bonjour,

Je me permets de venir avec vous pour des renseignements.

Une dame est venue à la mairie pour nous informer qu'elle avait effectué la déclaration de biens immobiliers et qu'elle s'est aperçue que son habitation était une ruine.
Une déclaration de travaux pour une modification de façades a ...

Bonjour,

Finalement j'ai contacté BL, il y avait un paramétrage à faire. Maintenant, ça fonctionne !

Merci beaucoup pour votre aide.

Justine

Bonjour,

Oui, j'ai même fait cette méthode du "Alt +", ça fonctionne mais lorsque je clique dans une autre case, celui-ci disparait.

J'ai contacté BL mercredi, j'attends toujours à ce qu'il me contacte. Je vais les recontacter aujourd'hui.

Je vous remercie pour votre aide.

Justine

Bonjour,

Oui, j'avais déjà essayé de mettre le é en minuscule pour voir s'il se mettait en "É" mais rien ne change ... ça met toujours le E sans accent

Bonjour,

Je suis en train de rédiger un acte de mariage qui aura lieu le 5 août prochain.

Cependant, les deux futurs époux ont un nom de famille avec des accents (É). Lorsque je saisis les informations sur BL, les accents ne restent pas et je vous avoue que c'est agaçant .. :|
Avez-vous une ...

Bonjour,

Je n'ai pas eu l'occasion pour une modification de PACS, mais oui ils faut qu'ils remplissent la déclaration conjointe de modification de pacs ainsi que la convention. La convention modificative doit être signée par les 2 partenaires et doit être renvoyées aux partenaires après visa.

Pour ...

Nous souhaitons le ré-imprimer sur le registre où il manquait l'acte, nous allons rappeler les signataires.

Je dois rayer le doublon. Y'a t-il une phrase type à noter sur l'acte qui est en trop ?

Bonjour,

Je me permets de venir vers vous car on s'est aperçu qu'un acte de mariage a été imprimé en doublon (dans le même exemplaire du registre). C'est-à-dire que dans l'autre exemplaire, il n'y a pas l'acte de mariage...

Comment faire, s'il vous plaît... ?

Je vous remercie d'avance pour votre ...

Merci beaucoup pour votre aide !

Justine

Seulement une erreur de commune de naissance, pas de faute d'orthographe. Exemple, la personne est née à Brest et dans l'acte c'est noté Tours.

Donc, je pourrais mettre la mention que vous m'avez dite ci-dessus directement sur l'acte ?

Bonjour,

Je viens de m'apercevoir que sur un acte de changement de nom, il y a eu une erreur par rapport à la commune de naissance... (Acte n°7)

Celui-ci a été imprimé sur le recto du feuillet sachant qu'un autre acte (N°8) a été imprimé sur le verso. Cela veut dire que les numéros d'actes ne vont ...