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par ninie39
ven. 10 nov. 2023 11:33
Forum : Commande publique
Sujet : Réception de travaux suite non réception
Réponses : 1
Vues : 2118

Réception de travaux suite non réception

Bonjour,
Pourriez me confirmer la procédure à effectuer après une décision de non réception (EXE7) de juillet 2023. Faut il refaire la démarche depuis le début : PV OPR (EXE4) , proposition de réception (EXE5) puis décision de réception (EXE6).

En fait, le maître d'œuvre n'a pas refait d'EXE4 et ...
par ninie39
mer. 15 févr. 2023 12:08
Forum : Commande publique
Sujet : Révision et avenants
Réponses : 1
Vues : 1113

Révision et avenants

Bonjour,
Pourriez vous m'indiquer si selon vous, il est obligatoire de réviser tous les avenants :
- avenant pour réalisation de travaux supplémentaires avec des prix basés sur le prix du DPGF ?
- avenant pour réalisation de travaux supplémentaires ou des travaux qui sont devenus nécessaires avec ...