3 résultats trouvés

par RUTH
lun. 28 nov. 2022 11:17
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant Procès verbal
Réponses : 4
Vues : 633

Re: Avenant Procès verbal

Bonjour,
Je vous remercie pour toutes ces informations.
C'est noté.
Bonne journée
par RUTH
sam. 26 nov. 2022 16:32
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant Procès verbal
Réponses : 4
Vues : 633

Re: Avenant Procès verbal

Bonjour
Merci pour cette réponse.
Oú trouver un modèle ?
par RUTH
ven. 25 nov. 2022 12:26
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant Procès verbal
Réponses : 4
Vues : 633

Avenant Procès verbal

Bonjour

Lorsque la CAO donne son avis pour un avenant, est-il nécessaire d'établir un procès verbal ? ou un avis attribution, sachant qu'il ne s'agit pas d'attribuer un marché public ?
Merci pour vos retours et bonne journée !