Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Une personne est décédée sur ma commune ce week end. Je dois préparer l'acte décès. Elle a été reconnue par sa mère après la naissance. Elle a été ensuite adoptée suite à un jugement. Elle a pris le nom de son père adoptif. sur l'acte de décès dois je mettre le nom de naissance ou celui de ...

Bonjour,

Je dois mettre en paiement certaines factures, pouvez-vous m'indiquez le compte d'imputation pour une réparation d'un souffleur par une entreprise et le compte d'imputation pour le dépôt de déchet tout venant dans une déchetterie.
Vous en remerciant par avance.

Bonjour

Comment enregistre t'on une dissolution de pacs, et que faut il faire apres?

Merci d'avance

Bonne journée

Bonjour

Je dois faire un arrete portant sur la fermeture d une route pour une randonné pédestre.

Avez vous modèle ou si une personne a déjà fait.

Étant une toute nouvelle secrétaire de mairie

Merci d avance

Bonjour Serge

Merci pour ce retour
En fait il est indiqué qu il faut retourner le recipisse à la mairie de naissance de l enfant.
Merci

Bonjour

Merci beaucoup de vos retours

Bonne journee

Bonjour

J'ai un couple qui souhaite se pacses. Ils m'ont fait parvenir 2 actes de naissances en disant que le notaire a fait passer ces 2 actes en disant qu'ils étaient valables jusqu’à fin septembre.

la 1ere est une vérification d'acte de naissance et la 2eme extrait d'acte de naissance (personne ...

Bonjour

Je suis toute nouvelle secrétaire de mairie dans une petite commune et c'est ma première expérience en mairie.

J'ai reçu un avis de naissance d'une autre mairie avec un récépissé d'avis de naissance domicile père a détacher.

Est ce que je dois faire simplement signer le récépissé par le ...