24 résultats trouvés

par Celia78
jeu. 2 nov. 2023 12:07
Forum : Population
Sujet : Mariage civil et religieux
Réponses : 1
Vues : 297

Mariage civil et religieux

Bonjour,

Monsieur le Maire va célébrer un mariage civil suivi d'une cérémonie religieuse à l'église.

Y a t'il un document à fournir pour la célébration à l'église ?
Un document justifiant que les personnes sont bien mariés à la mairie ?

Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonne journée.
par Celia78
jeu. 2 nov. 2023 12:03
Forum : Population
Sujet : Changement de nom après un mariage
Réponses : 1
Vues : 309

Changement de nom après un mariage

Bonjour, Une jeune femme s'est mariée à la mairie et a changé de nom après le mariage. Elle a déménagé dans une autre commune. Elle a pris le nom de sa maman et de son mari à la place du nom de son père suivi du nom de son mari. Quelle est la procédure pour la mise à jour de l'acte de mariage ? Je n...
par Celia78
mer. 12 juil. 2023 11:50
Forum : Finances
Sujet : Organisation de la M57 au 01.01.2024
Réponses : 2
Vues : 433

Organisation de la M57 au 01.01.2024

Bonjour, Les conseils municipaux ont récemment délibérés pour passer à la M57 au 01.01.2024. Je suis depuis 1 an dans les communes, mon 1er budget en 2023 avec la M14. Un des maire annonce en CM que tout change, il faudra faire deux réunions de budget, parce que le vote du BP se fera avant le vote d...
par Celia78
mar. 14 mars 2023 11:00
Forum : Population
Sujet : Audition mariage d'un couple franco-algérien
Réponses : 2
Vues : 552

Audition mariage d'un couple franco-algérien

Bonjour, Un monsieur d'origine algérienne résidant sur la commune me demande un dossier de mariage pour sa fille, de nationalité française et son futur gendre de nationalité algérienne, son passeport est périmé selon lui. Je conseille de faire la démarche de renouvellement du passeport. Le Monsieur ...
par Celia78
jeu. 23 févr. 2023 12:02
Forum : Population
Sujet : Autre question...
Réponses : 0
Vues : 235

Autre question...

Bonjour,

Je dois faire la même procédure, et je ne l'ai jamais fait.

Auriez-vous le Cerfa à faire compléter par le demandeur ?

En cas de perte, faut-il demander une déclaration de perte faite à la gendarmerie ?

Je vous remercie pour votre aide.
Bonne journée. célia
par Celia78
lun. 23 janv. 2023 15:41
Forum : ... Divers
Sujet : Modèle d'avenant à un bail communal
Réponses : 0
Vues : 614

Modèle d'avenant à un bail communal

Bonjour,

Auriez-vous un modèle d'avenant pour un bail communal afin de refacturer les charges de gaz ?

Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonne journée
par Celia78
ven. 20 janv. 2023 16:28
Forum : Population
Sujet : Audition mariage d'un couple d'anglais
Réponses : 2
Vues : 305

Re: Audition mariage d'un couple d'anglais

Merci pour votre réponse.
Bonne journée
par Celia78
jeu. 19 janv. 2023 17:04
Forum : ... Divers
Sujet : Tâches secrétaire de mairie
Réponses : 0
Vues : 918

Tâches secrétaire de mairie

Bonjour, Nouvelle dans le métier, le mois de janvier est presque terminé, j'ai essayé de dresser une liste des tâches. Auriez-vous la gentillesse de bien vouloir me dire si j'ai oublié des tâches notamment à faire avant la fin du mois de janvier ? - Ouverture du PV et Clôture du registre de l’Etat C...
par Celia78
jeu. 19 janv. 2023 16:56
Forum : Population
Sujet : Audition mariage d'un couple d'anglais
Réponses : 2
Vues : 305

Audition mariage d'un couple d'anglais

Bonjour, Je suis nouvelle dans la fonction de secrétaire de mairie et j'ai une audition la semaine prochaine pour un mariage d'un couple d'anglais. J'ai peur d'oublier des pièces à fournir. Voici les pièces auxquelles je pensais : - Certificat du notaire si contrat de mariage, - Copie des pièces d'i...
par Celia78
jeu. 19 janv. 2023 11:18
Forum : Ressources humaines
Sujet : Déclaration DIF Elus
Réponses : 2
Vues : 560

Re: Déclaration DIF Elus

Merci pour votre retour
par Celia78
mar. 17 janv. 2023 17:35
Forum : Ressources humaines
Sujet : Déclaration DIF Elus
Réponses : 2
Vues : 560

Déclaration DIF Elus

Bonjour, Je m’apprêtais à saisir la déclaration DIF Elus sur le site PEP’s de la caisse des dépôts mais la ligne 2022 ne s'affiche pas. Pouvez-vous me confirmer que la saisie n’est plus nécessaire sur le site de la caisse des dépôts et que les cotisations DIF Elus sont calculées automatiquement à pa...
par Celia78
jeu. 12 janv. 2023 09:55
Forum : Population
Sujet : Oubli d'un acte d'Etat Civil
Réponses : 1
Vues : 290

Oubli d'un acte d'Etat Civil

Bonjour, Je suis dans 2 mairies depuis juillet dernier. J'ai un problème sur l'état civil 2022, à ce jour clôturé. En mars 2022, un acte de naissance hors commune, n'a pas été fait. Or j'ai clôturé le registre d'état civil 2022 et j'ai envoyé le registre au Greffe du tribunal. Que dois-je faire ? Je...
par Celia78
mar. 20 déc. 2022 15:40
Forum : Ressources humaines
Sujet : Appliquer la NBI à un agent titulaire
Réponses : 1
Vues : 592

Appliquer la NBI à un agent titulaire

Bonjour, Je suis nouvelle sur une commune. Je me suis aperçu qu’un agent technique polyvalent titulaire à temps complet aurait dû recevoir la nouvelle bonification indiciaire depuis 2019. On peut faire un rappel antérieur de 4 années. Sachant que la valeur du point n’a changé qu’au 1er janvier 2022....
par Celia78
lun. 19 déc. 2022 12:58
Forum : Population
Sujet : Livret de famille
Réponses : 2
Vues : 337

Livret de famille

Bonjour,
Lors de la perte d'un livret de famille, afin de faire un renouvellement, faut-il demander une déclaration de perte aux demandeurs ?
Merci par avance pour vos réponses.
Bonne journée. célia
par Celia78
ven. 9 déc. 2022 15:37
Forum : Population
Sujet : Livret de famille
Réponses : 2
Vues : 495

Livret de famille

Bonjour, La mairie qui a célébré un mariage doit : - mettre la mention de divorce sur le livret de famille et le registre, sur la présence de pièces juridique et administrative ? - renouveler le livret de famille en cas de perte ? si oui, quel est les justificatifs à demander ? Je vous remercie par ...