Bonjour,
Monsieur le Maire va célébrer un mariage civil suivi d'une cérémonie religieuse à l'église.
Y a t'il un document à fournir pour la célébration à l'église ?
Un document justifiant que les personnes sont bien mariés à la mairie ?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonne journée.
24 résultats trouvés
- jeu. 2 nov. 2023 12:07
- Forum : Population
- Sujet : Mariage civil et religieux
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- jeu. 2 nov. 2023 12:03
- Forum : Population
- Sujet : Changement de nom après un mariage
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Changement de nom après un mariage
Bonjour, Une jeune femme s'est mariée à la mairie et a changé de nom après le mariage. Elle a déménagé dans une autre commune. Elle a pris le nom de sa maman et de son mari à la place du nom de son père suivi du nom de son mari. Quelle est la procédure pour la mise à jour de l'acte de mariage ? Je n...
- mer. 12 juil. 2023 11:50
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- Sujet : Organisation de la M57 au 01.01.2024
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Organisation de la M57 au 01.01.2024
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- mar. 14 mars 2023 11:00
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- Sujet : Audition mariage d'un couple franco-algérien
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Audition mariage d'un couple franco-algérien
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- jeu. 23 févr. 2023 12:02
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- Sujet : Autre question...
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Autre question...
Bonjour,
Je dois faire la même procédure, et je ne l'ai jamais fait.
Auriez-vous le Cerfa à faire compléter par le demandeur ?
En cas de perte, faut-il demander une déclaration de perte faite à la gendarmerie ?
Je vous remercie pour votre aide.
Bonne journée. célia
Je dois faire la même procédure, et je ne l'ai jamais fait.
Auriez-vous le Cerfa à faire compléter par le demandeur ?
En cas de perte, faut-il demander une déclaration de perte faite à la gendarmerie ?
Je vous remercie pour votre aide.
Bonne journée. célia
- lun. 23 janv. 2023 15:41
- Forum : ... Divers
- Sujet : Modèle d'avenant à un bail communal
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- Vues : 829
Modèle d'avenant à un bail communal
Bonjour,
Auriez-vous un modèle d'avenant pour un bail communal afin de refacturer les charges de gaz ?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonne journée
Auriez-vous un modèle d'avenant pour un bail communal afin de refacturer les charges de gaz ?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonne journée
- ven. 20 janv. 2023 16:28
- Forum : Population
- Sujet : Audition mariage d'un couple d'anglais
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- Vues : 347
Re: Audition mariage d'un couple d'anglais
Merci pour votre réponse.
Bonne journée
Bonne journée
- jeu. 19 janv. 2023 17:04
- Forum : ... Divers
- Sujet : Tâches secrétaire de mairie
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Tâches secrétaire de mairie
Bonjour, Nouvelle dans le métier, le mois de janvier est presque terminé, j'ai essayé de dresser une liste des tâches. Auriez-vous la gentillesse de bien vouloir me dire si j'ai oublié des tâches notamment à faire avant la fin du mois de janvier ? - Ouverture du PV et Clôture du registre de l’Etat C...
- jeu. 19 janv. 2023 16:56
- Forum : Population
- Sujet : Audition mariage d'un couple d'anglais
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Audition mariage d'un couple d'anglais
Bonjour, Je suis nouvelle dans la fonction de secrétaire de mairie et j'ai une audition la semaine prochaine pour un mariage d'un couple d'anglais. J'ai peur d'oublier des pièces à fournir. Voici les pièces auxquelles je pensais : - Certificat du notaire si contrat de mariage, - Copie des pièces d'i...
- jeu. 19 janv. 2023 11:18
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Déclaration DIF Elus
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Re: Déclaration DIF Elus
Merci pour votre retour
- mar. 17 janv. 2023 17:35
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Déclaration DIF Elus
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- Vues : 597
Déclaration DIF Elus
Bonjour, Je m’apprêtais à saisir la déclaration DIF Elus sur le site PEP’s de la caisse des dépôts mais la ligne 2022 ne s'affiche pas. Pouvez-vous me confirmer que la saisie n’est plus nécessaire sur le site de la caisse des dépôts et que les cotisations DIF Elus sont calculées automatiquement à pa...
- jeu. 12 janv. 2023 09:55
- Forum : Population
- Sujet : Oubli d'un acte d'Etat Civil
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Oubli d'un acte d'Etat Civil
Bonjour, Je suis dans 2 mairies depuis juillet dernier. J'ai un problème sur l'état civil 2022, à ce jour clôturé. En mars 2022, un acte de naissance hors commune, n'a pas été fait. Or j'ai clôturé le registre d'état civil 2022 et j'ai envoyé le registre au Greffe du tribunal. Que dois-je faire ? Je...
- mar. 20 déc. 2022 15:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Appliquer la NBI à un agent titulaire
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- Vues : 631
Appliquer la NBI à un agent titulaire
Bonjour, Je suis nouvelle sur une commune. Je me suis aperçu qu’un agent technique polyvalent titulaire à temps complet aurait dû recevoir la nouvelle bonification indiciaire depuis 2019. On peut faire un rappel antérieur de 4 années. Sachant que la valeur du point n’a changé qu’au 1er janvier 2022....
- lun. 19 déc. 2022 12:58
- Forum : Population
- Sujet : Livret de famille
- Réponses : 2
- Vues : 361
Livret de famille
Bonjour,
Lors de la perte d'un livret de famille, afin de faire un renouvellement, faut-il demander une déclaration de perte aux demandeurs ?
Merci par avance pour vos réponses.
Bonne journée. célia
Lors de la perte d'un livret de famille, afin de faire un renouvellement, faut-il demander une déclaration de perte aux demandeurs ?
Merci par avance pour vos réponses.
Bonne journée. célia
- ven. 9 déc. 2022 15:37
- Forum : Population
- Sujet : Livret de famille
- Réponses : 2
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Livret de famille
Bonjour, La mairie qui a célébré un mariage doit : - mettre la mention de divorce sur le livret de famille et le registre, sur la présence de pièces juridique et administrative ? - renouveler le livret de famille en cas de perte ? si oui, quel est les justificatifs à demander ? Je vous remercie par ...