15 résultats trouvés
- jeu. 25 janv. 2024 10:38
- Forum : Commande publique
- Sujet : Durée rédaction DCE
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Durée rédaction DCE
Bonjour, Je souhaiterais connaître la durée d'élaboration de vos DCE (une fourchette en volume horaire marchés de travaux/ marchés de MOE). La question m'a été posée sur ceux que je rédige et ne notant pas le temps passé j'avoue avoir du mal le quantifier... Vous remerciant, Très bonne journée à tous
- mar. 19 sept. 2023 17:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Transfert de biens de section à la commune
- Réponses : 0
- Vues : 408
Transfert de biens de section à la commune
Bonjour, Cette question concerne la gestion du domaine communal, je ne sais pas si je suis dans la bonne partie du forum. Je m'occupe actuellement de la gestion de biens de sections. Le maire souhaiterait transférer certaines parcelles dans le domaine de la commune selon la procédure de l'article L2...
- mar. 19 sept. 2023 11:07
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Zone AUc et OAP
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Re: Zone AUc et OAP
Je vous remercie pour votre réponse. Donc si le propriétaire souhaite vendre, il ne pourra pas vendre seule une partie de sa parcelle à un acheteur ? il lui faudra soit faire un permis d'aménager un lotissement, soit un permis valant division avec différents acheteurs? Ai-je bien compris ? je cherch...
- jeu. 14 sept. 2023 09:04
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Zone AUc et OAP
- Réponses : 4
- Vues : 377
Zone AUc et OAP
Bonjour, L'urbanisme ne faisant pas partie de mon coeur de métier, j'ai du mal à comprendre les implications d'une OAP en zone AU. Précisément, je souhaiterais savoir ce qu'implique une OAP prescrivant une densité de X logements, sur des parcelles appartenant à un privé situées en zone AUc (opératio...
- ven. 13 janv. 2023 16:13
- Forum : Commande publique
- Sujet : Clause résiliation accord cadre
- Réponses : 3
- Vues : 609
Re: Clause résiliation accord cadre
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. C'est en effet ce sur quoi j'étais partie. Le problème étant que les quantités risquent de varier fortement, notamment en prévision du transfert de la compétence eau à l'EPCI pour lequel je travaille. Le contrat risque donc de ne pas pouvoir être recondu...
- mer. 11 janv. 2023 10:27
- Forum : Commande publique
- Sujet : Clause résiliation accord cadre
- Réponses : 3
- Vues : 609
Clause résiliation accord cadre
Bonjour, Nous travaillons actuellement sur la préparation d'un accord cadre pour une durée de 4ans. Nous nous demandions s'il était possible d'insérer une clause de résiliation annuelle du marché par le pouvoir adjudicateur? il s'agit d'un marché pour la commande de tickets restaurant et nous souhai...
- mar. 3 janv. 2023 17:30
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Frais kilométriques
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- Vues : 244
Frais kilométriques
Bonjour, Je suis contractuelle sur un poste d'attachée dans un EPCI. Dans le cadre de mon travail, je suis amenée à me déplacer quotidiennement sur toutes les communes membres. J'utilise pour cela mon véhicule personnel et je déclares mes frais kilométrique selon le barème usuel. Toutefois, le coeff...
- jeu. 1 déc. 2022 09:34
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA infructueux sur plusieurs lots
- Réponses : 5
- Vues : 744
Re: MAPA infructueux sur plusieurs lots
Merci pour ce conseil ! Donc l'idée est de regrouper des lots, même s'ils ne sont pas véritablement liés en termes de compétences à solliciter, de façon à ce que les entreprises mutualisent la partie administrative, si je comprends bien?
Bonne journée
Bonne journée
- mer. 30 nov. 2022 17:01
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA infructueux sur plusieurs lots
- Réponses : 5
- Vues : 744
Re: MAPA infructueux sur plusieurs lots
Bonjour, Je vous remercie pour ces précisions. Mon problème ne portait pas sur les lots sur lesquels il y a eu des offres mais les autres. Comment répondre aux besoins de la collectivité pour les lots restés sans réponse? Directement via une procédure de gré à gré dès qu'un entrepreneur pourra se li...
- lun. 28 nov. 2022 10:55
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA infructueux sur plusieurs lots
- Réponses : 5
- Vues : 744
MAPA infructueux sur plusieurs lots
Bonjour, Nous avons passé un marché de travaux pour la rénovation énergétique de logements communaux. Compte tenu du montant des travaux évalué (90 000€ HT), nous somme passés par un MAPA avec 4 lots. Un mois et demi a été laissé aux candidats pour présenter leur offre mais il reste deux lots sur le...
- ven. 18 nov. 2022 09:58
- Forum : Techniques
- Sujet : Subvention ANC par commune ou EPCI
- Réponses : 0
- Vues : 1068
Subvention ANC par commune ou EPCI
Bonjour, Je travaille pour un EPCI qui a la compétence SPANC. L'une de ses communes membres, pour encourager les particuliers à se mettre en conformité et limiter la pollution de son territoire, souhaiterait participer au financement des installations non collectives. Je me demande donc s'il est pos...
- ven. 21 oct. 2022 10:51
- Forum : Commande publique
- Sujet : Clause environnementale MAPA MOE
- Réponses : 3
- Vues : 581
Re: Clause environnementale MAPA MOE
Bonjour, Je vous remercie pour cette réponse. Néanmoins, j'avais déjà pu observer ce commentaire mais je ne sais pas de quelle manière fixer des obligations vérifiables qui ne seraient pas trop lourdes à supporter pour le MOE. Je ne trouve pas d'exemple et les sujets précisés dans le commentaire du ...
- mar. 18 oct. 2022 12:29
- Forum : Commande publique
- Sujet : Clause environnementale MAPA MOE
- Réponses : 3
- Vues : 581
Clause environnementale MAPA MOE
Bonjour, Je rédige actuellement un marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un gymnase. Le CCAG MOE 2021 sur lequel sera fondé mon marché précise " Les documents particuliers du marché précisent les obligations environnementales du maître d'œuvre dans l'exécution du marché. Ces obligat...
- mar. 23 août 2022 12:28
- Forum : Commande publique
- Sujet : PV de validation APD d'un marché de maîtrise d'oeuvre
- Réponses : 2
- Vues : 1319
Re: PV de validation APD d'un marché de maîtrise d'oeuvre
Bonjour,
Je vous remercie (tardivement ...) pour cette réponse. Je ne maîtrisais pas encore le forum et n'avais donc pas perçu votre message.
Le maire avait compétence pour prononcer cette réception, j'ai finalement trouvé la solution par moi-même mais votre confirmation reste la bienvenue.
Je vous remercie (tardivement ...) pour cette réponse. Je ne maîtrisais pas encore le forum et n'avais donc pas perçu votre message.
Le maire avait compétence pour prononcer cette réception, j'ai finalement trouvé la solution par moi-même mais votre confirmation reste la bienvenue.
- ven. 10 juin 2022 16:38
- Forum : Commande publique
- Sujet : PV de validation APD d'un marché de maîtrise d'oeuvre
- Réponses : 2
- Vues : 1319
PV de validation APD d'un marché de maîtrise d'oeuvre
Bonjour, Dans le cadre d'un marché de maîtrise d'œuvre, signé et attribué, l'architecte titulaire du marché nous a soumis son avant projet définitif. Il nous demande un PV de validation de cette phase d'avant projet définitif. Je souhaiterais donc savoir quel formulaire utiliser pour cela? Un PV de ...