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- jeu. 2 nov. 2023 14:37
- Forum : Population
- Sujet : Omission d'une signature
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Re: Omission d'une signature
Bonjour Alexandre, Merci beaucoup pour votre réponse! J'ai obtenu cette réponse sur un espace citoyenneté du CNFPT mais j'ai des gros doutes sur cette mention : Je vous conseille de mettre la mention suivante s'il est dans l'impossibilité de se déplacer prochainement : "Le . . . . . (premier ou...
- jeu. 26 oct. 2023 15:39
- Forum : Population
- Sujet : Omission d'une signature
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Omission d'une signature
Bonjour à tous Monsieur le Maire et la 1ère adjointe ont célébré un mariage Or, après vérification, l'un des témoins n'a pas signé les actes (il a paraphé les documents annexes par contre!). Il réside en Auvergne et ne revient pas dans le Pas-de-Calais avant l'été prochain... J'ai tenté de joindre l...