Bonjour Alexandre,
Merci beaucoup pour votre réponse! J'ai obtenu cette réponse sur un espace citoyenneté du CNFPT mais j'ai des gros doutes sur cette mention :
Je vous conseille de mettre la mention suivante s'il est dans l'impossibilité de se déplacer prochainement : "Le . . . . . (premier ou ...
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- jeu. 2 nov. 2023 14:37
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- jeu. 26 oct. 2023 15:39
- Forum : Population
- Sujet : Omission d'une signature
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Omission d'une signature
Bonjour à tous
Monsieur le Maire et la 1ère adjointe ont célébré un mariage
Or, après vérification, l'un des témoins n'a pas signé les actes (il a paraphé les documents annexes par contre!). Il réside en Auvergne et ne revient pas dans le Pas-de-Calais avant l'été prochain... J'ai tenté de joindre ...
Monsieur le Maire et la 1ère adjointe ont célébré un mariage
Or, après vérification, l'un des témoins n'a pas signé les actes (il a paraphé les documents annexes par contre!). Il réside en Auvergne et ne revient pas dans le Pas-de-Calais avant l'été prochain... J'ai tenté de joindre ...