Forum de la Fonction Publique Territoriale

Moi on m'avait demander les droits et obligations d'un fonctionnaire.
A connaître par cœur.
Le fonctionnement d'une communauté de communes également car les adjoints administratifs sont souvent en lien avec.

Nous on le met au 7067.

En 2022, je les ai payées 40.80€ HT.
Donc ça doit être sa.

Je vous remercie pour ces informations.

Bonne soirée

Aurore

Bonjour,

On vient de m'emmener une déclaration d'ouvrage (cerfa 13837*02), c'est la première fois que j'en traite une.

C'est quoi la procédure pour cette déclaration?

Je vous remercie par avance,

Aurore

Bonjour,

Je me suis toujours posée une question dont je n'ai pas trouvée la réponse :

J'ai eu une demande de second livret de famille, c'est nous qui avons célébré le mariage donc je commence à le remplir avant de l'envoyer à la mairie de naissance de l'enfant.
Concernant les information du père ...

Bonjour à tous,

Le Maire et les 3 Adjoints d'une de mes communes ont reçu un courrier de la Communauté de Communes car ces dernier souhaite avoir un état récapitulatif de leurs indemnités suite au articles 92 et 93 de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale ...

Bonjour,

Oui la saisie n'est plus nécessaire.
Tout ce fait automatiquement (confirmation du service SABI du CDG)

Aurore

Je vous remercie pour vos réponses.

Cordialement,

C'est fait

Bonjour à tous,

Je travaille dans plusieurs petites collectivités donc je n'est jamais &t& confronté à ce problème :
pendant les jours de grèves, les agents ne sont pas payés? En effet, la grève de jeudi va être suivi par les agents de ma collectivité.
Et je n'est jamais été confronté à cela.

Je ...

Bonjour,

J'ai également eu ce problème et sa venait aussi du navigateur internet que j'utilisais.

Aurore

Bonjour,

Pour ma part dans le budget, on m'a toujours dis qu'il faut mettre uniquement les subvention où on a reçu l'arrêté avec la notification.

Bonjour,

Quelle genre de recette? Si c'est de la vente de production, je l'impute sur le compte 701.

Aurore

Cela aurait été trop simple si le marché n'aurait pas été notifié...

Je vous remercie pour votre réponse,

Aurore