Forum de la Fonction Publique Territoriale

merci pour les informations. C'est beaucoup plus clair.

Bonjour, j'ai du avoir une absence, car je ne me souviens pas avoir entendu que nous devions faire un Avis d’intention de conclure pour les MAPA et les marchés sans publicité ni mise en concurrence. Déjà est-ce une obligation ou une recommandation? Si j'ai bien compris, il faut faire un avis sur le ...

Bonjour,
Non jamais arrivé.
vous êtes sur quel type de marché ( de gré à gré,MAPA,, formalisé?)
En accord-cadre à bons de commande ou ordinaire?
vous avez eu beaucoup de candidat?
Votre marché porte essentiellement sur ce produit?

Bonjour, pour moi vous ne pouvez pas sélectionner une des PSE. En effet, les informations ne sont pas clair ni détaillé et noté seulement dans le CCTP, cela pourrait être attaquable. De plus, vous êtes en procédure formalisé, pas de négociation possible et une réglementation très strict. Personnelle...

Bonjour, J’ai un marché à prix unitaire avec pas mal de ligne dans le BPU révisable annuellement. Nous avons donc calculé la révision provisoire pour chaque ligne du BPU. Mais, comment devons-nous faire pour passer du provisoire au définitif ? Est-ce que je dois reprendre chaque facture et traiter l...

Bonjour, j'ai une question toute bête, j'ai un marché d'assurance à faire et je sais qu'il va être environ à 34 000€ sans les taxes. Est-ce que pour connaitre la procédure je dois prendre le montant avec leur taxes ou non (ce n'est pas de la tva)? Car je souhaite savoir si je dois le publier ou pas....

Bonjour j'ai une question sur un accord cadre à bons de commande en MAPA.
J'ai reçu qu'une seule offre avec un BPU où ils indiquent sur certaines lignes "impossible".
Est-ce que l'on peut 'accepter dans l'état? ou pourriez-vous me dire ce que je dois faire?
Je vous remercie par avance.

Bonjour
pour moi vous ne pouvez pas. Il faut que toutes les réserves soient levées.

Est-ce que vous auriez un DCE à me montrer d'accord cadre subséquent de fourniture, multitubulaire.
C'est vraiment trop flou pour moi, ce type de marché.
JE vous remercie par avance

Location de bac le prix ne change pas car montant mensuel. La personne veut prolonger juste le temps que l’on fasse un nouveau marché.

Bonjour,
je n'ai jamais fait d'accord-cadre à marché subséquent et je n'ai pas compris l’intérêt de celui-ci (je ne parle pas de l'accord-cadre à bons de commande que j'utilise sans problème).
Pourriez-vous m'expliquer à quoi il sert?
Je vous remercie par avance.

Bonjour, On ma demander de prolonger un marché à prix unitaire. Ma question est, comment je calcule le pourcentage de mon avenant, sur l'estimatif de base du marché ? Je dois le calculer afin de savoir si c'est faisable ou non et si oui de combien de mois je peux rallongée en étant raisonnable. Merc...

Bonjour j'aurais besoin de savoir si on a le droit d'acheter du matériel à une autre collectivité, si celui-ci est supérieur à 40 000 €. Exemple on aimerai acheter un camion d'occasion qui coute 55 000 € HT à une collectivité. peut-on le faire comme ça ou doit-on faire un procédure MAPA classique?? ...

Bonsoir, Pour moi,il faut d'abord envoyer les courriers des non retenus avant l'envoi au contrôle de légalité et penser à contrôler les pièces administratives. Donc l'ordre selon moi est : 1 - ouverture des plis et rapport d'analyse des offres 2 vérification des pièces administratives 3- délibératio...

Malheureusement ils ont pris le véhicule et gardé deux jours car le responsable n'était pas là. Mais ils ont appelé rapidement, nous au service marché on l'a appris que au moment de la facture (problème de communication entre les services). La collectivité a du prendre un vieux véhicule pour se dépl...