Forum de la Fonction Publique Territoriale

En effet pour 2025 c'est bon mais après ils sont arrêtés mais je pensais qu'on ne pouvais pas changer les index ou la formule.
vous pensez que je peux? J'avoue que nous avons pris une formule d'une autre collectivité sans ce poser de question.. Ce marché est un formalisé.

Bonjour,
nous avons un marché de transport à la demande révisable. Nous avions utilisé trois index (ci-dessous article du CCAP). Cependant, la révision aboutit à une baisse, alors que la conjoncture et l’augmentation du carburant vont dans le sens inverse. Que pouvons nous faire ?Avez-vous déjà eu ...

Bonjour,
nous allons faire des petits travaux inférieur à 40 K € HT, qui vont durée 3 mois. Nous faisons quand même une lettre de commande en citant le CCAG-Travaux.
Est-ce que l'on peut déroger à la Retenue de Garantie ou est-ce une obligation?
Merci de vos réponses.

Bonjour,
Je me questionne sur la mise en place d’un spaser. Est ce que nous sommes tous dans l’obligation d’en faire un ou seulement les collectivités qui font plus de 50 millions d achat annuel?
Car j’ai lu que depuis la loi industrie verte de janvier 2023, l’obligation s étendait à tous les ...

Bonjour,
j'aimerai savoir comment faites-vous pour trouver les fournisseurs, afin de faire du sourcing?
Faites-vous une annonce sur votre plateforme dématérialisé(annonce simplifié)?ou en fonction des pages jaunes???
J'avais trouvé AWS solutions qui me paraissait bien mais cela ne fonctionne pas.
Je ...

Bonjour ,
je me permets de rajouter une question,
car nous devons pour les marchés formalisés faire la publication de nos avenants sur le JOUE (R2131-19 et R2131-20 CCP).
Comment faites vous? vous allez directement sur le JOUE ou passer vous par votre plateforme? (j'ai AWS).
Je rajoute qu'il ne faut ...

Bonjour,
Nous étions avec LEGIMARCHE de BERGER LEVRAULT et il y avait un service juridique, puis nous sommes passé avec Marco de AGYSOFT, et là aussi nous avons un service juridique très réactif.

Bonjour,
pouvez-vous m'en dire plus sur l'UGAP, svp.
ex : je dois acheter 2 véhicules d'un montant total de 70 000€. Est-ce que je peux passer directement avec l'UGAP? et si j'étais à plus de 221 000 € Ht (formalisé) je peux passer par l'UGAP?
Je ne connais pas du tout cette plateforme, donc merci ...

merci pour les informations. C'est beaucoup plus clair.

Bonjour,
j'ai du avoir une absence, car je ne me souviens pas avoir entendu que nous devions faire un Avis d’intention de conclure pour les MAPA et les marchés sans publicité ni mise en concurrence. Déjà est-ce une obligation ou une recommandation?
Si j'ai bien compris, il faut faire un avis sur le ...

Bonjour,
Non jamais arrivé.
vous êtes sur quel type de marché ( de gré à gré,MAPA,, formalisé?)
En accord-cadre à bons de commande ou ordinaire?
vous avez eu beaucoup de candidat?
Votre marché porte essentiellement sur ce produit?

Bonjour,
pour moi vous ne pouvez pas sélectionner une des PSE.
En effet, les informations ne sont pas clair ni détaillé et noté seulement dans le CCTP, cela pourrait être attaquable.
De plus, vous êtes en procédure formalisé, pas de négociation possible et une réglementation très strict ...

Bonjour,
J’ai un marché à prix unitaire avec pas mal de ligne dans le BPU révisable annuellement.
Nous avons donc calculé la révision provisoire pour chaque ligne du BPU. Mais, comment devons-nous faire pour passer du provisoire au définitif ?
Est-ce que je dois reprendre chaque facture et ...

Bonjour,
j'ai une question toute bête, j'ai un marché d'assurance à faire et je sais qu'il va être environ à 34 000€ sans les taxes.
Est-ce que pour connaitre la procédure je dois prendre le montant avec leur taxes ou non (ce n'est pas de la tva)? Car je souhaite savoir si je dois le publier ou pas ...

Bonjour j'ai une question sur un accord cadre à bons de commande en MAPA.
J'ai reçu qu'une seule offre avec un BPU où ils indiquent sur certaines lignes "impossible".
Est-ce que l'on peut 'accepter dans l'état? ou pourriez-vous me dire ce que je dois faire?
Je vous remercie par avance.