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par Brsb
mar. 18 oct. 2022 16:38
Forum : Ressources humaines
Sujet : CDD et Accident de travail
Réponses : 1
Vues : 397

CDD et Accident de travail

Bonjour
Nous avons un agent en CDD qui a été victime d'un Accident de travail. Son contrat arrive à échéance et il est toujours en arrêt. Comment cela se passe-t-il pour son contrat ? on doit le renouveler?
Merci de vos réponses
par Brsb
lun. 17 janv. 2022 09:52
Forum : Commande publique
Sujet : Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?
Réponses : 5
Vues : 2241

Re: Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?

Pas de PC mais une déclaration préalable donc c'est bon.
Merci
par Brsb
jeu. 13 janv. 2022 09:49
Forum : Commande publique
Sujet : Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?
Réponses : 5
Vues : 2241

Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?

Bonjour, Nous devons faire des travaux sur un bâtiment communal, travaux estimés à 210 000 € HT (isolation, fenêtres, mode de chauffage...). Nous allons donc passer un marché au regard du montant. Les élus me demandent si l'on a l'obligation de passer par un maître d'oeuvre. S'ils se posent la quest...