Bonjour
Nous avons un agent en CDD qui a été victime d'un Accident de travail. Son contrat arrive à échéance et il est toujours en arrêt. Comment cela se passe-t-il pour son contrat ? on doit le renouveler?
Merci de vos réponses
3 résultats trouvés
- mar. 18 oct. 2022 16:38
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : CDD et Accident de travail
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- lun. 17 janv. 2022 09:52
- Forum : Commande publique
- Sujet : Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?
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Re: Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?
Pas de PC mais une déclaration préalable donc c'est bon.
Merci
Merci
- jeu. 13 janv. 2022 09:49
- Forum : Commande publique
- Sujet : Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?
- Réponses : 5
- Vues : 2972
Obligation de faire appel à un maître d'oeuvre ?
Bonjour,
Nous devons faire des travaux sur un bâtiment communal, travaux estimés à 210 000 € HT (isolation, fenêtres, mode de chauffage...). Nous allons donc passer un marché au regard du montant. Les élus me demandent si l'on a l'obligation de passer par un maître d'oeuvre. S'ils se posent la ...
Nous devons faire des travaux sur un bâtiment communal, travaux estimés à 210 000 € HT (isolation, fenêtres, mode de chauffage...). Nous allons donc passer un marché au regard du montant. Les élus me demandent si l'on a l'obligation de passer par un maître d'oeuvre. S'ils se posent la ...