5 résultats trouvés

par Elo76
mar. 13 févr. 2024 15:49
Forum : Finances
Sujet : Vote du Compte administratif par nouveau conseil
Réponses : 2
Vues : 1320

Vote du Compte administratif par nouveau conseil

Bonjour,

L'année 2023 a eu pour maire et ordonnateur Monsieur X.
Suite à des démissions, de nouvelles élections se sont déroulées courant Janvier 2024, un nouveau conseil et un nouveau Maire, Monsieur Y, ont été élus.
Cependant, Monsieur X est toujours élu, dans l'opposition maintenant.
Au moment ...
par Elo76
lun. 4 sept. 2023 09:04
Forum : Population
Sujet : Erreur adresse mariés sur acte de mariage
Réponses : 1
Vues : 661

Erreur adresse mariés sur acte de mariage

Bonjour,

Un mariage a lieu dans ma commune. Le mariage s'est passé sans souci. l'acte a été signé par tous.
Mais les mariés nous ont transmis un mail par la suite pour nous indiquer que lors de la rédaction de l'acte, il a été inscrit que les mariés étaient domiciliés au 2 Rue ... au lieu du 12 Rue ...
par Elo76
jeu. 3 nov. 2022 12:28
Forum : Ressources humaines
Sujet : Démission FPT, titularisation et IRCANTEC/CNRACL
Réponses : 1
Vues : 608

Démission FPT, titularisation et IRCANTEC/CNRACL

bonjour à tous et toutes,

Un agent a démissionné de la fonction publique après 13 ans comme titulaire (démission fin 2018) en tant qu'adjoint administratif de 2eme classe, dans une première collectivité.

Celui est contractuel depuis début 2020 dans une nouvelle collectivité.
Doit il refaire une ...
par Elo76
jeu. 16 sept. 2021 09:40
Forum : Ressources humaines
Sujet : Conges agent pour mariage - tps partiel
Réponses : 2
Vues : 1089

Re: Conges agent pour mariage - tps partiel

Parfait, j'ai ma réponse !!!
Merci Pascal pour ces explications détaillées et claires !!!
par Elo76
mer. 15 sept. 2021 11:41
Forum : Ressources humaines
Sujet : Conges agent pour mariage - tps partiel
Réponses : 2
Vues : 1089

Conges agent pour mariage - tps partiel

Bonjour,

L'un de nos agents travaille à temps partiel au sein de ma collectivité. il travaille 15h/semaine (7.5 h le jeudi et 7.5 le vendredi).
il va se marier.
celui ci a posé ses jeudi et vendredi avant le mariage, ainsi que ceux de la semaine qui suit.
il a droit à 5 jours de congés pour mariage ...