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par pasinim
jeu. 9 sept. 2021 16:20
Forum : Urbanisme
Sujet : Une construction annexe sur une parcelle nue
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Une construction annexe sur une parcelle nue

Bonjour,
Une déclaration préalable portant sur une construction d'une annexe (piscine) sur un terrain nu. Cette demande doit elle être rattachée impérativement à un bâtiment principal sous peine d'être refusée (si oui, sous quel fondement en vertu du code de l'urbanisme) ou peut -elle être demandée ...