Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Notre Communauté de Communes souhaite ammenager une mini crèche dans un appartement communal. Pour pouvoir se faire elle doit disposer de droit réel, d'ou la conclusion d'un bail emphytéotique. Si la durée du bail doit être comprise entre 18 et 99 ans, je me demande dans quelle mesure il ...

Bonjour,
devant le volume des dossiers en cours et le refus d'une nouvelle embauche, les élus m'ont demandé d'avoir recours à un stagiaire scolaire , pour une période de 3 ou 4 mois minimum, il serai là pour épauler l'agent de développement local.
Je me demande ou je vais bien pouvoir trouver un tel ...