De mémoire, à parents identiques nom de famille identique.
Ils ont fait le choix pour le premier, le second devra porter le même nom que le premier.
A faire confirmer par les personnes qui ont plus l'habitude que moi bien évidement
294 résultats trouvés
- lun. 6 mai 2024 08:30
- Forum : Population
- Sujet : Dérive des règles de dévolution du nom
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- lun. 6 mai 2024 08:26
- Forum : Administration générale
- Sujet : Bail logement communal - Avenant ?
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- Vues : 46
Re: Bail logement communal - Avenant ?
Bonjour,
Merci pour votre réponse
Merci pour votre réponse
- ven. 3 mai 2024 15:24
- Forum : Administration générale
- Sujet : Bail logement communal - Avenant ?
- Réponses : 2
- Vues : 46
Bail logement communal - Avenant ?
Bonjour, Sur une de mes mairies, nous avons plusieurs logements communaux. L'un d'entre eux est loué depuis les années 70 à Mme X (nom d'épouse), son mari y vit avec elle depuis le début mais ne figure pas sur le contrat de bail. Mme X viens de décéder, devons nous faire un avenant pour faire appara...
- lun. 29 avr. 2024 16:11
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : mi tps therapeutique et nombre d'heures payées
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- Vues : 579
Re: mi tps therapeutique et nombre d'heures payées
Bonjour, Je ne sais pas comment cela se passe quand l'agent est à mi-temps thérapeutique, mais voilà ce qu'il m'a fallut faire quand j'ai fait augmenter les heures d'un de mes agents : il faut que l'agent concerné fasse un courrier précisant son accord à passer à Y heures hebdo, préparer un projet d...
- ven. 26 avr. 2024 16:14
- Forum : Population
- Sujet : Annulation acte de décès
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Re: Annulation acte de décès
Bonjour, La personne décédée est l'un de vos administrés et les pompes funèbres on notés X au lieu de Y comme lieu de décès ? Si c'est le cas, une mention marginale pourrait résoudre le problème, si la personne n'était pas de votre commune, je rejoins Serge : voyez avec votre procureur comment faire...
- jeu. 25 avr. 2024 08:42
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : IFSE après réintégration suite à détachement
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Re: IFSE après réintégration suite à détachement
Que dit la délibération fixant le RIFSEEP ? Si c'est le même IFSE pour tout les grades équivalent quel que soit le service, vous ne pouvez bien évidement pas le diminuer
- lun. 22 avr. 2024 09:10
- Forum : Finances
- Sujet : Utilisation du Portail HELIOS
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- Vues : 479
Re: Utilisation du Portail HELIOS
Bonjour, Le sigle "PRNF" signifie que le bordereau est en cours de traitement par votre perception (la personne en charge de ma commune à la Perception ma rassurée après avoir reçue un mail en mode "panique" quand j'avais vu ce sigle sur mon bordereau de paye ^_^), pour "PPE...
- jeu. 28 mars 2024 08:56
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Déroulé entretien et salaire contractuel
- Réponses : 7
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Re: Déroulé entretien et salaire contractuel
Bonjour,
Je ne saurais pas vous répondre, mon entretien à duré 15 minutes et la seule question que je leur ai posé c'est "je commence quand ?" (entretien regroupé avec 3 de mes maires, ils étaient en galère pour recruter une secrétaire alors ça été très rapide MDR)
Je ne saurais pas vous répondre, mon entretien à duré 15 minutes et la seule question que je leur ai posé c'est "je commence quand ?" (entretien regroupé avec 3 de mes maires, ils étaient en galère pour recruter une secrétaire alors ça été très rapide MDR)
- mer. 27 mars 2024 09:56
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Déroulé entretien et salaire contractuel
- Réponses : 7
- Vues : 1666
Re: Déroulé entretien et salaire contractuel
L'offre indique Rémunération statutaire + régime indemnitaire + prime sociale. En gros, quelle fourchette peut-on espérer au-delà de la grille indiciaire ? Les années d'expérience dans le privé sont-elles valorisées ? Bonjour, Pour vous répondre sur cette partie, vous pouvez demander à consulter la...
- ven. 15 mars 2024 12:30
- Forum : Population
- Sujet : Recensement militaire
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- Vues : 694
Re: Recensement militaire
Par chez moi on fait 1 recensement militaire par semestre (et encore, c'est une moyenne LOL) donc c'est vrai qu'un petit courrier de rappel n'est pas gênant. Je n'imagine pas de le faire sur une commune beaucoup plus grande que celles où je travaille :lol: (quand à la remarque sur la première "...
- jeu. 14 mars 2024 16:06
- Forum : Population
- Sujet : Recensement militaire
- Réponses : 3
- Vues : 694
Re: Recensement militaire
Bonjour, Vu le nombre de jeune qui "oublient" de passer l'information à leur parents et qui viennent nous voir ensuite en disant "mais on ne nous à jamais dit qu'il fallait le faire", je pense qu'un petit courrier de rappel ne peux pas faire de mal :) (J'adore quand les parents v...
- mar. 5 mars 2024 10:10
- Forum : Finances
- Sujet : Remboursement par le SGC
- Réponses : 3
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Re: Remboursement par le SGC
Bonjour,
S'il s'agit d'un double versement sur 2024, en effet un annulatif du mandat est une bonne idée, si cela concerne 2023, peut être serait-il plus sage de contacter votre SGC et de leur demander ce qu'ils souhaitent que vous fassiez ?
S'il s'agit d'un double versement sur 2024, en effet un annulatif du mandat est une bonne idée, si cela concerne 2023, peut être serait-il plus sage de contacter votre SGC et de leur demander ce qu'ils souhaitent que vous fassiez ?
- jeu. 29 févr. 2024 08:35
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Renouvellement CDD - combien de fois ?
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- Vues : 202
Re: Renouvellement CDD - combien de fois ?
Bonjour Kanac,
Votre lien renvois vers des informations sur la gestion de l'inaptitude (les journées sont longues et fatigantes )
Votre lien renvois vers des informations sur la gestion de l'inaptitude (les journées sont longues et fatigantes )
- lun. 19 févr. 2024 14:46
- Forum : Techniques
- Sujet : Gestion Patrimoine - numérotation
- Réponses : 1
- Vues : 597
Re: Gestion Patrimoine - numérotation
Bonjour, Est-ce possible de les classer comme suit : "Année de création du bien (construction, achat...) / Numérotation d'ordre / Lettre spécifiant la catégorie" ? Et de reprendre les numéros dans un catalogue qui est plus détaillé Par exemple dans le cadre d'une cathédrale crée en 1784 et...
- jeu. 15 févr. 2024 08:52
- Forum : Population
- Sujet : PACS perte convention
- Réponses : 11
- Vues : 909
Re: PACS perte convention
En même temps ce n'est pas de votre faute s'ils ont perdu un document si important