4 résultats trouvés
- mar. 26 avr. 2022 10:38
- Forum : Commande publique
- Sujet : Clause de réexamen
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Clause de réexamen
Bonjour à tous, Pour les nouveaux marchés, l'Etat nous demande de prévoir une clause de réexamen afin de gérer les crises. Est-ce que vous avez des exemples ? Par exemple, moi j'ai celui-là : Par ailleurs, sur le fondement de l’article R. 2194-1 du code de la commande publique, l’acheteur peut mettr...
- lun. 10 janv. 2022 16:11
- Forum : Commande publique
- Sujet : Nouvelle délibération
- Réponses : 2
- Vues : 2543
- lun. 10 janv. 2022 16:10
- Forum : Commande publique
- Sujet : Clause de rééexamen
- Réponses : 3
- Vues : 1451
Clause de rééexamen
Bonjour à tous,
Est-ce que vous avez des clauses de rééxamen pour un marché de travaux,
mais sans passer par un avenant ?
Merci
Est-ce que vous avez des clauses de rééxamen pour un marché de travaux,
mais sans passer par un avenant ?
Merci
- jeu. 4 mars 2021 10:37
- Forum : Commande publique
- Sujet : Nouvelle délibération
- Réponses : 2
- Vues : 2543
Nouvelle délibération
Bonjour à tous, Mon marché accord-cadre multi attributaire a été signé par le représentant du Pouvoir Adjudicateur sous la délibération du 14 mai 2018. Aujourd'hui, nos marchés subséquents sont mis en lignes, ma question : l'acte d'engagement doit elle être signé par le représentant du PA sous la dé...