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par Flopi
mar. 31 août 2021 14:16
Forum : Population
Sujet : Reliure des registres de l'état civil et procès verbaux
Réponses : 7
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Re: Reliure des registres de l'état civil et procès verbaux

Merci pour vos retours.
Je travaille également dans une petite commune (260 hab.)
J'ai toujours vu relié les tables annuelles à la fin de chaque registre......
Là on doit faire relire 1993-2002 et 2003-2012.....
par Flopi
mar. 31 août 2021 09:21
Forum : Population
Sujet : Reliure des registres de l'état civil et procès verbaux
Réponses : 7
Vues : 2053

Reliure des registres de l'état civil et procès verbaux

Bonjour,
Les registres de la commune n'ont pas été reliés depuis....1993 !
Ils vont être reliés prochainement.
Par ailleurs, j'avais une question, est-ce que les procès verbaux d'ouverture on les intègre pour les faire relier également ?

Je vous remercie par avance