4 résultats trouvés

par caymaine
dim. 16 janv. 2022 00:11
Forum : Administration générale
Sujet : guide de préparation des projets de délibération
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Re: guide de préparation des projets de délibération

Merci Pascal B,

En effet, je suis Responsable du service des Assemblées et des commissions.
Je vous remercie pour les orientations qui me seront d'une grande aide je pense pour mes recherches, je n'y avais pas pensé ....
Bien cordialement.
par caymaine
dim. 9 janv. 2022 22:23
Forum : Administration générale
Sujet : guide de préparation des projets de délibération
Réponses : 2
Vues : 2262

guide de préparation des projets de délibération

Bonjour, Je dois élaborer un guide interne pour améliorer le processus de préparation des assemblées et des commissions. Je ne trouve aucune information sur ce sujet. si vous avez eu à réaliser un tel document je suis prenante pour avoir des infos : un plan, une trame d'élaboration. En effet, le pro...
par caymaine
jeu. 7 janv. 2021 23:33
Forum : Administration générale
Sujet : Délégations du CM au Maire + décisions
Réponses : 23
Vues : 7177

Re: Délégations du CM au Maire + décisions

Bonjour, Ma collectivité a procédé par un donné acte au conseil municipal sur les délégations des adjoints et des conseillers municipaux donné par le Maire. Ensuite, nous avons formalisé cette attribution de délégation par voie d'arrêté (un arrêté nominatif pour chaque élu). Les arrêtés sont mis dan...
par caymaine
jeu. 7 janv. 2021 23:25
Forum : Administration générale
Sujet : DEMATERIALISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
Réponses : 1
Vues : 2687

DEMATERIALISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Bonjour, Récemment nommée responsable des assemblées, je souhaite proposer à ma collectivité la mise en oeuvre de la dématérialisation des séances des assemblées. Si vous avez eu l'occasion de mettre en place cette procédure, pourriez vous m'aider dans l'élaboration de ce projet en m'aiguillant sur ...