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par Maud R
jeu. 5 nov. 2020 15:35
Forum : Urbanisme
Sujet : Refus lotissement
Réponses : 14
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Re: Refus lotissement

Bonjour,

Pouvez vous m'expliquer pourquoi vous refusez le PC ?
L'article 8 concerne usuellement l'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ? Par conséquent sur un lotissement chaque lot se retrouve être une propriété distincte ayant fait l'objet d'une ...