3 résultats trouvés

par lolomusic66
mer. 21 oct. 2020 00:15
Forum : Commande publique
Sujet : Résiliation bon commande
Réponses : 2
Vues : 3022

Résiliation bon commande

Bonsoir,

Comment peut-on solder un bon de commande ? Par un courrier de résiliation d'un marché à bon de commande ?

Merci d'avance,
par lolomusic66
mer. 21 oct. 2020 00:14
Forum : Commande publique
Sujet : Formule révision des prix
Réponses : 2
Vues : 2601

Formule révision des prix

Bonsoir,

Pour calculer le coefficient dans la formule de révision des prix, l'indice au mois N " (le mois "n" retenu pour le calcul de chaque révision périodique est celui qui précède le mois au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule) correspond à quoi ? Ordre de ...
par lolomusic66
lun. 12 oct. 2020 22:36
Forum : Commande publique
Sujet : offre valant engagement et cahier des charges signés
Réponses : 2
Vues : 1755

offre valant engagement et cahier des charges signés

Bonsoir,

J'ai reçu le dossier de consultation du titulaire dont la candidature a été retenue. Il y a notamment l'offre valant engagement et le cahier des charges, lesquels ont été signés par l'entreprise et le pouvoir adjudicateur (la personne habilitée à signer). De plus, un arrêté a été établi ...