9 résultats trouvés
- mar. 15 juin 2021 10:25
- Forum : Population
- Sujet : Mariages... et ressemblance photos d'identité
- Réponses : 1
- Vues : 796
Mariages... et ressemblance photos d'identité
Bonjour, En cette période (trop) chargée : élections obligent, une petite note d'humour en ce mardi matin. Vous est-il arrivé d'avoir un doute sur les personnes se présentant avec une pièce d'identité peu ressemblante ? Cela m'est arrivé récemment pour un projet de mariage... Bien sûr je suppose que...
- mar. 8 juin 2021 15:55
- Forum : Population
- Sujet : Attestation d'accueil
- Réponses : 1
- Vues : 715
Attestation d'accueil
Bonjour,
Un administré souhaite déposer un dossier d'accueil d'une personne apparentée de nationalité indienne.
J'ai en mairie l'ancien formulaire, le cerfa n°10798*03.
Peut-il convenir ou dois-je me procurer le 10798*04 ?
Vous remerciant pour votre aide précieuse.
Chaleureusement.
Un administré souhaite déposer un dossier d'accueil d'une personne apparentée de nationalité indienne.
J'ai en mairie l'ancien formulaire, le cerfa n°10798*03.
Peut-il convenir ou dois-je me procurer le 10798*04 ?
Vous remerciant pour votre aide précieuse.
Chaleureusement.
- mar. 20 avr. 2021 18:26
- Forum : Population
- Sujet : Actualisation d'un acte de naissance
- Réponses : 2
- Vues : 492
Actualisation d'un acte de naissance
Bonjour, Une affaire ubuesque a été portée à ma connaissance aujourd'hui : L'acte de naissance d'une personne n'a pas été actualisé de la mention de son décès (survenu sur notre commune en 2011). C'est son épouse qui me l'a signalé ! Quelles sont les démarches que je doive accomplir pour rectifier c...
- mar. 22 déc. 2020 13:43
- Forum : Population
- Sujet : Mariage par un conseiller municipal
- Réponses : 6
- Vues : 1295
Re: Mariage par un conseiller municipal
Merci Wotrishen.
En effet la chose ne doit pas être courante dans les grandes villes, mais dans les petites...
Je prépare l'arrêté dès aujourd'hui.
Bon courage à tous !
En effet la chose ne doit pas être courante dans les grandes villes, mais dans les petites...
Je prépare l'arrêté dès aujourd'hui.
Bon courage à tous !
- lun. 21 déc. 2020 17:56
- Forum : Population
- Sujet : Mariage par un conseiller municipal
- Réponses : 6
- Vues : 1295
Mariage par un conseiller municipal
Bonjour, A la demande de 2 administrés souhaitant se marier, c'est un conseiller municipal qui devrait officier le jour J. Pas de formalités particulières, hormis un arrêté du Maire précisant que lui et ses adjoints sont empêchés et un solide brief du conseiller municipal en question ? Qu'en dites-v...
- lun. 5 oct. 2020 15:58
- Forum : Social
- Sujet : Instauration d'une Mutuelle Communale
- Réponses : 2
- Vues : 6364
Instauration d'une Mutuelle Communale
Chers confrères & consœurs, Bonjour, A la suggestion de Monsieur le Maire, je suis chargée de récolter d'utiles informations sur les mutuelles communales. D'après mes premières recherches, il est difficile d'avoir une analyse claire, manquant d’exemples concrets de villes ayant instauré ce dispo...
- mar. 8 sept. 2020 11:01
- Forum : Population
- Sujet : Feuillets d'état civil
- Réponses : 4
- Vues : 2323
Re: Feuillets d'état civil
Merci pour vos réponses. J'ai en effet acheté des feuilles supplémentaires auprès de Philaposte. Je préfère malgré tout n'imprimer qu'en recto, cela m'ayant été conseillé pour éviter les erreurs à l'impression. Mais en effet, cela fait de plus gros registres. Et cette année particulière encore plus ...
- mar. 8 sept. 2020 10:56
- Forum : Population
- Sujet : Baptême civil
- Réponses : 2
- Vues : 786
Baptême civil
Bonjour,
Je sais que la chose n'est pas réglementée.
Quelles pièces avez-vous coutume de remettre aux parents & protecteurs ?
Vous remerciant de votre attention,
Meilleures salutations, et courage en cette rentrée.
Je sais que la chose n'est pas réglementée.
Quelles pièces avez-vous coutume de remettre aux parents & protecteurs ?
Vous remerciant de votre attention,
Meilleures salutations, et courage en cette rentrée.
- lun. 10 août 2020 14:52
- Forum : Population
- Sujet : Feuillets d'état civil
- Réponses : 4
- Vues : 2323
Feuillets d'état civil
Chères consœurs, Chers confrères, Bonjour, Nos registres d'état civil pour cette année si particulière ne comportent plus que… 3 feuilles. Et par prudence, je n'imprime jamais les actes en recto-verso. Autant dire que finir l'année va être compliqué ! Je dispose de feuilles vierges d’état civil, non...