Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, En cette période (trop) chargée : élections obligent, une petite note d'humour en ce mardi matin. Vous est-il arrivé d'avoir un doute sur les personnes se présentant avec une pièce d'identité peu ressemblante ? Cela m'est arrivé récemment pour un projet de mariage... Bien sûr je suppose que...

Bonjour,

Un administré souhaite déposer un dossier d'accueil d'une personne apparentée de nationalité indienne.
J'ai en mairie l'ancien formulaire, le cerfa n°10798*03.

Peut-il convenir ou dois-je me procurer le 10798*04 ?

Vous remerciant pour votre aide précieuse.

Chaleureusement.

Bonjour, Une affaire ubuesque a été portée à ma connaissance aujourd'hui : L'acte de naissance d'une personne n'a pas été actualisé de la mention de son décès (survenu sur notre commune en 2011). C'est son épouse qui me l'a signalé ! Quelles sont les démarches que je doive accomplir pour rectifier c...

Merci Wotrishen.

En effet la chose ne doit pas être courante dans les grandes villes, mais dans les petites...

Je prépare l'arrêté dès aujourd'hui.

Bon courage à tous !

Bonjour, A la demande de 2 administrés souhaitant se marier, c'est un conseiller municipal qui devrait officier le jour J. Pas de formalités particulières, hormis un arrêté du Maire précisant que lui et ses adjoints sont empêchés et un solide brief du conseiller municipal en question ? Qu'en dites-v...

Chers confrères & consœurs, Bonjour, A la suggestion de Monsieur le Maire, je suis chargée de récolter d'utiles informations sur les mutuelles communales. D'après mes premières recherches, il est difficile d'avoir une analyse claire, manquant d’exemples concrets de villes ayant instauré ce dispo...

Merci pour vos réponses. J'ai en effet acheté des feuilles supplémentaires auprès de Philaposte. Je préfère malgré tout n'imprimer qu'en recto, cela m'ayant été conseillé pour éviter les erreurs à l'impression. Mais en effet, cela fait de plus gros registres. Et cette année particulière encore plus ...

Bonjour,

Je sais que la chose n'est pas réglementée.
Quelles pièces avez-vous coutume de remettre aux parents & protecteurs ?

Vous remerciant de votre attention,

Meilleures salutations, et courage en cette rentrée.

Chères consœurs, Chers confrères, Bonjour, Nos registres d'état civil pour cette année si particulière ne comportent plus que… 3 feuilles. Et par prudence, je n'imprime jamais les actes en recto-verso. Autant dire que finir l'année va être compliqué ! Je dispose de feuilles vierges d’état civil, non...