11 résultats trouvés
- mar. 3 oct. 2023 15:49
- Forum : Commande publique
- Sujet : CCTP
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- Vues : 1124
Re: CCTP
Bonjour, Avec beaucoup de retard je confirme, il est impossible de préciser la marque "française" et cela pour deux raisons. La première étant que le CCP ne le permet pas, la deuxième étant tout simplement qu'il n'y a plus de constructeur français depuis le rachat par Claas en 2008. Toutef...
- ven. 2 déc. 2022 16:30
- Forum : Commande publique
- Sujet : CLAUSE REPARABILITE
- Réponses : 2
- Vues : 607
Re: CLAUSE REPARABILITE
Bonjour Je pense que évoquez l'indice de réparabilité. En effet, hormis les appareils déjà concernés (informatique, téléphonie notamment) de nouvelles catégories sont concernées depuis le mois de novembre. (lave-linge à chargement par le dessus, aspirateurs et nettoyeurs haute pression). https://www...
- lun. 6 sept. 2021 16:57
- Forum : Commande publique
- Sujet : Régularisation d'offre
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- Vues : 1757
Re: Régularisation d'offre
Bonjour Ina
Il ne s'agit pas là d'une simple erreur "matérielle" mais bien de l'absence d'une pièce essentielle du marché. Le BPU est une pièce contractuelle du marché, son absence n'est pas régularisable même en MAPA.
Cordialement
Il ne s'agit pas là d'une simple erreur "matérielle" mais bien de l'absence d'une pièce essentielle du marché. Le BPU est une pièce contractuelle du marché, son absence n'est pas régularisable même en MAPA.
Cordialement
- ven. 9 juil. 2021 16:06
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- Sujet : continuité marché denrées alimentaires de 4 mois supllementaires
- Réponses : 3
- Vues : 1649
Re: continuité marché denrées alimentaires de 4 mois supllementaires
100% d'accord avec Chafouincasper, cette procédure simple et rapide laissera le temps de mettre en place une vraie concurrence à compter du 01/01
- mer. 16 juin 2021 13:51
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- Sujet : Différence entre MAPA
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Re: Différence entre MAPA
Bonjour stefalb
ci-dessous le lien donnant accès aux fiches techniques de la DAJ Bercy, c'est une mine d'info notamment sur les procédures et la réglementation.
https://www.economie.gouv.fr/daj/consei ... techniques
Cordialement
ci-dessous le lien donnant accès aux fiches techniques de la DAJ Bercy, c'est une mine d'info notamment sur les procédures et la réglementation.
https://www.economie.gouv.fr/daj/consei ... techniques
Cordialement
- mer. 16 juin 2021 13:45
- Forum : Commande publique
- Sujet : Consultations au coup par coup
- Réponses : 4
- Vues : 2700
Re: Consultations au coup par coup
Bonjour stefalb
La réponse de celca me semble limpide
AC / BC en mapa 1 an + 3
Cordialement
La réponse de celca me semble limpide
AC / BC en mapa 1 an + 3
Cordialement
- ven. 11 juin 2021 11:52
- Forum : Commande publique
- Sujet : Erreur BPU-DE
- Réponses : 8
- Vues : 4016
Re: Erreur BPU-DE
"L'acheteur public peut décider de déclarer sans suite une procédure de passation de marché public lorsqu'un motif d'intérêt général le justifie. La décision de déclaration sans suite doit être motivée par la personne publique, faute de quoi elle peut être considérée comme irrégulière. Le motif...
- mer. 9 juin 2021 12:22
- Forum : Commande publique
- Sujet : Erreur BPU-DE
- Réponses : 8
- Vues : 4016
Re: Erreur BPU-DE
Bonjour Je suis d'accord avec tout le monde, seul le BPU est contractuel et l'analyse financière est basée sur de DQE. En revanche, étant tout comme vous, soucieux des deniers publics je ne suis pas pour assumer à tout prix au détriment de la collectivité que l'on sert. Le plus simple étant à mon se...
- mar. 1 juin 2021 15:21
- Forum : Commande publique
- Sujet : Devis signé
- Réponses : 2
- Vues : 1905
Re: Devis signé
Bonjour, La signature d'un devis avec mention "bon pour accord" vaut commande, l'apposition de la date est également nécessaire. Le règlement intérieur ne s'impose qu'aux agents de la collectivité et non aux opérateurs économiques. Si c'est un opérateur connu avec lequel on travaille régul...
- mer. 31 mars 2021 16:38
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- Sujet : marché spectacle pyrotechnique
- Réponses : 3
- Vues : 1765
Re: marché spectacle pyrotechnique
Bonjour
Quels sont les termes du marché en vigueur, est-ce un marché à bons de commandes, un mini-maxi?
Cdt
Quels sont les termes du marché en vigueur, est-ce un marché à bons de commandes, un mini-maxi?
Cdt
- jeu. 3 sept. 2020 16:14
- Forum : Commande publique
- Sujet : ENGAGEMENT APRES FIN DU MARCHE
- Réponses : 2
- Vues : 1466
Re: ENGAGEMENT APRES FIN DU MARCHE
Bonjour Sanjana Le CCP prévoit bien qu'un bon de commande puisse être exécuté alors même que le marché a pris fin. L'important étant la date de commande, qui doit effectivement être postérieure à la date fixant terme du marché. Tout cela n'a rien d'illégal même si pour autant je concède qu'il peut s...