93 résultats trouvés
- mar. 7 mai 2024 10:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 698
Re: Deux DP ou un seul PC ?
Auriez-vous s'il vous plaît des références, des sources sur ce sujet de divisibilité ? si une seule dp suffit pourquoi voter pour plus
- mar. 30 avr. 2024 15:04
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Incomplet : Délai pour compléter ?
- Réponses : 5
- Vues : 110
Re: Incomplet : Délai pour compléter ?
Bonjour,
à mon sens, les pièces exigées au code que vous avez demandées dans le courrier doivent être déposées strictement dans les 3 mois.
Ce serait différent s'il s'agissait d'autres pièces supplémentaires.
à mon sens, les pièces exigées au code que vous avez demandées dans le courrier doivent être déposées strictement dans les 3 mois.
Ce serait différent s'il s'agissait d'autres pièces supplémentaires.
- mar. 30 avr. 2024 14:54
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 698
Re: Deux DP ou un seul PC ?
On entend tous les cas possibles, y compris des services de l'état, faut cumuler les surfaces, ne pas le faire...Et après en cas d'annulation partielle comment gère-t-on également si c'est sur une seule et même dp...
- mar. 30 avr. 2024 10:29
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : ATT
- Réponses : 0
- Vues : 41
ATT
Bonjour,
A quoi correspondent s'il vous plaît les jours d'ATT évoqués dans certaines offres d'emploi en plus des jours de RTT et de congés ?
D'avance merci
A quoi correspondent s'il vous plaît les jours d'ATT évoqués dans certaines offres d'emploi en plus des jours de RTT et de congés ?
D'avance merci
- mar. 23 avr. 2024 14:27
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Dépendance
- Réponses : 3
- Vues : 459
Dépendance
Bonjour,
est-ce qu'une dépendance isolée, servant de stockage à une habitation, a bien la destination habitation svp ?
est-ce qu'une dépendance isolée, servant de stockage à une habitation, a bien la destination habitation svp ?
- mar. 23 avr. 2024 09:07
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Qualité du demandeur
- Réponses : 2
- Vues : 373
Qualité du demandeur
Bonjour,
une autorisation a été délivrée à une société pour le projet et pour le compte d'un propriétaire particulier qui a donné mandat.
Le propriétaire veut annuler l'autorisation délivrée, peut-il le demander en son nom ou faut-il que la demande soit établie par la société nommée sur l'arrêté ?
une autorisation a été délivrée à une société pour le projet et pour le compte d'un propriétaire particulier qui a donné mandat.
Le propriétaire veut annuler l'autorisation délivrée, peut-il le demander en son nom ou faut-il que la demande soit établie par la société nommée sur l'arrêté ?
Rédaction
Bonjour, dans la rédaction d'un arrêté de refus pour un projet situé dans le périmètre de plusieurs monuments historiques ; il y a eu un accord avec prescriptions, le refus est fondé sur des dispositions du règlement de plu ; faîtes-vous tout de même figurer un considérant sur ce qui concerne cet av...
- lun. 11 mars 2024 21:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Champs Travaux d'entretien
- Réponses : 5
- Vues : 799
Re: Champs Travaux d'entretien
pour le bon sens il y aurait tellement à dire dans le domaine de l'urbanisme. Il s'agit là simplement de répondre à une demande d'un particulier avec un voisinage particulier....et si on ecoute l'abf tout doit lui être déclaré et transmis. S'il y avait radicalement changement de teinte je le conçois...
- mar. 5 mars 2024 17:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Champs Travaux d'entretien
- Réponses : 5
- Vues : 799
Re: Champs Travaux d'entretien
j'aime bien le "en théorie" rien au titre de l'urbanisme et le "susceptible"...parce qu'en pratique je dois une réponse sûre ! et non on ne s'ennuie point ! faut-il encore s'accorder sur la règle
- mar. 5 mars 2024 14:12
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Champs Travaux d'entretien
- Réponses : 5
- Vues : 799
Champs Travaux d'entretien
Bonjour,
est-ce que la réfection de peinture d'un portail dans la même teinte en abords MH relève de travaux d'entretien et donc ne nécessite pas de formalité ?
Merci
est-ce que la réfection de peinture d'un portail dans la même teinte en abords MH relève de travaux d'entretien et donc ne nécessite pas de formalité ?
Merci
- jeu. 15 févr. 2024 16:46
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
- Réponses : 12
- Vues : 1039
Re: Abri de jardin
Cela ne sort pas du code de l'urbanisme certes. Toutefois autoriser une chambre dans un local qui n'est pas fait pour me paraît gênant. Ou c'est un abri de jardin ou c'est une dépendance accueillant une pièce à vivre euh vivable. D'autres avis ?
- jeu. 15 févr. 2024 15:43
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Stationnements SPR
- Réponses : 3
- Vues : 665
Re: Stationnements SPR
Merci pour votre réponse. Comment faut-il comprendre le terme "dépôt" ?
- jeu. 15 févr. 2024 15:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
- Réponses : 12
- Vues : 1039
Abri de jardin
Bonjour,
Comment instruiriez-vous un cas de DP dans laquelle le pétitionnaire indique que l'abri servira aussi de chambre ? Etant donné qu'une annexe ne doit pas être en même temps un logement même ponctuel? Et que la construction même n'est pas faite pour..
Merci par avance
Comment instruiriez-vous un cas de DP dans laquelle le pétitionnaire indique que l'abri servira aussi de chambre ? Etant donné qu'une annexe ne doit pas être en même temps un logement même ponctuel? Et que la construction même n'est pas faite pour..
Merci par avance
- mer. 14 févr. 2024 08:46
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Stationnements SPR
- Réponses : 3
- Vues : 665
Stationnements SPR
Bonjour,
Une société, personne morale, a pour projet la réalisation de 3 places de stationnements ouvertes au public, en partie clôturée, en site patrimonial remarquable. Est-ce qu'il faut demander un permis d'aménager ? un architecte
Une société, personne morale, a pour projet la réalisation de 3 places de stationnements ouvertes au public, en partie clôturée, en site patrimonial remarquable. Est-ce qu'il faut demander un permis d'aménager ? un architecte
- mar. 13 févr. 2024 17:43
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Erreur de zonage
- Réponses : 1
- Vues : 631
Erreur de zonage
Bonjour, j'ai lu quelques fois sur le forum que certains cas pourraient être qualifiés d'erreur de zonage aux PLU, souvent pour de la zone U. Dans le même temps, lorsqu'il y a défaut de desserte par les réseaux publics par exemple, des décisions de refus sont motivées au titre du L 111-11, y compris...