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Rédaction
Bonjour, dans la rédaction d'un arrêté de refus pour un projet situé dans le périmètre de plusieurs monuments historiques ; il y a eu un accord avec prescriptions, le refus est fondé sur des dispositions du règlement de plu ; faîtes-vous tout de même figurer un considérant sur ce qui concerne cet av...
- lun. 11 mars 2024 21:33
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- Sujet : Champs Travaux d'entretien
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Re: Champs Travaux d'entretien
pour le bon sens il y aurait tellement à dire dans le domaine de l'urbanisme. Il s'agit là simplement de répondre à une demande d'un particulier avec un voisinage particulier....et si on ecoute l'abf tout doit lui être déclaré et transmis. S'il y avait radicalement changement de teinte je le conçois...
- mar. 5 mars 2024 17:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Champs Travaux d'entretien
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Re: Champs Travaux d'entretien
j'aime bien le "en théorie" rien au titre de l'urbanisme et le "susceptible"...parce qu'en pratique je dois une réponse sûre ! et non on ne s'ennuie point ! faut-il encore s'accorder sur la règle
- mar. 5 mars 2024 14:12
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- Sujet : Champs Travaux d'entretien
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Champs Travaux d'entretien
Bonjour,
est-ce que la réfection de peinture d'un portail dans la même teinte en abords MH relève de travaux d'entretien et donc ne nécessite pas de formalité ?
Merci
est-ce que la réfection de peinture d'un portail dans la même teinte en abords MH relève de travaux d'entretien et donc ne nécessite pas de formalité ?
Merci
- jeu. 15 févr. 2024 16:46
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- Sujet : Abri de jardin
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Re: Abri de jardin
Cela ne sort pas du code de l'urbanisme certes. Toutefois autoriser une chambre dans un local qui n'est pas fait pour me paraît gênant. Ou c'est un abri de jardin ou c'est une dépendance accueillant une pièce à vivre euh vivable. D'autres avis ?
- jeu. 15 févr. 2024 15:43
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- Sujet : Stationnements SPR
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Re: Stationnements SPR
Merci pour votre réponse. Comment faut-il comprendre le terme "dépôt" ?
- jeu. 15 févr. 2024 15:41
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- Sujet : Abri de jardin
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- Vues : 526
Abri de jardin
Bonjour,
Comment instruiriez-vous un cas de DP dans laquelle le pétitionnaire indique que l'abri servira aussi de chambre ? Etant donné qu'une annexe ne doit pas être en même temps un logement même ponctuel? Et que la construction même n'est pas faite pour..
Merci par avance
Comment instruiriez-vous un cas de DP dans laquelle le pétitionnaire indique que l'abri servira aussi de chambre ? Etant donné qu'une annexe ne doit pas être en même temps un logement même ponctuel? Et que la construction même n'est pas faite pour..
Merci par avance
- mer. 14 févr. 2024 08:46
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- Sujet : Stationnements SPR
- Réponses : 3
- Vues : 186
Stationnements SPR
Bonjour,
Une société, personne morale, a pour projet la réalisation de 3 places de stationnements ouvertes au public, en partie clôturée, en site patrimonial remarquable. Est-ce qu'il faut demander un permis d'aménager ? un architecte
Une société, personne morale, a pour projet la réalisation de 3 places de stationnements ouvertes au public, en partie clôturée, en site patrimonial remarquable. Est-ce qu'il faut demander un permis d'aménager ? un architecte
- mar. 13 févr. 2024 17:43
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Erreur de zonage
- Réponses : 1
- Vues : 139
Erreur de zonage
Bonjour, j'ai lu quelques fois sur le forum que certains cas pourraient être qualifiés d'erreur de zonage aux PLU, souvent pour de la zone U. Dans le même temps, lorsqu'il y a défaut de desserte par les réseaux publics par exemple, des décisions de refus sont motivées au titre du L 111-11, y compris...
- mar. 13 févr. 2024 14:47
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Instruire une coupe en EBC
- Réponses : 0
- Vues : 123
Instruire une coupe en EBC
Bonjour,
en cas de prescriptions, vous motivez uniquement en mentionnant le classement EBC, ou vous visez un article en particulier du Code de l'urba svp ? Merci
en cas de prescriptions, vous motivez uniquement en mentionnant le classement EBC, ou vous visez un article en particulier du Code de l'urba svp ? Merci
- mar. 6 févr. 2024 15:46
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Bâtiment, construction ou installation
- Réponses : 3
- Vues : 373
Re: Bâtiment, construction ou installation
Bonjour, d'après les définitions retenues dans le lexique national de l'urbanisme, même s'il n'est pas réglementaire (je ne sais où trouver mieux...) : 1.2. Bâtiment Un bâtiment est une construction couverte et close. 1.3. Construction Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou n...
- mar. 6 févr. 2024 08:22
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- Sujet : Articulation CU CE
- Réponses : 0
- Vues : 130
Articulation CU CE
Bonjour,
Pour un projet qui nécessite un porter à connaissance au titre du code de l'environnement, mentionnez-vous une note et si oui laquelle sur l'arrêté de permis de construire s'il vous plaît ? Merci
Pour un projet qui nécessite un porter à connaissance au titre du code de l'environnement, mentionnez-vous une note et si oui laquelle sur l'arrêté de permis de construire s'il vous plaît ? Merci
- mar. 6 févr. 2024 08:20
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Lotissement
- Réponses : 2
- Vues : 171
Re: Lotissement
Merci
- lun. 5 févr. 2024 12:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Lotissement
- Réponses : 2
- Vues : 171
Lotissement
Bonjour, Pour un PC dans un lotissement dont le règlement est devenu caduc car les 10 ans depuis délivrance du PA sont écoulés : pourriez-vous me confirmer qu'on applique le règlement du PLU ? Est-ce qu'il y a des précautions particulières à prendre vis-à-vis du R151-21 du CU ou cet article n'est ap...
Re: RUISSEAU
Bonjour,
ne sachant pas, je tenterais tout de même d'obtenir des informations auprès du service de l'eau et de l'environnement de la DDT..
Ce ruisseau n'apparaît donc pas non plus sur la CIZI ?
Bon courage pour ce cas particulier, n'hésitez pas à nous dire ce qu'il en est !!!
ne sachant pas, je tenterais tout de même d'obtenir des informations auprès du service de l'eau et de l'environnement de la DDT..
Ce ruisseau n'apparaît donc pas non plus sur la CIZI ?
Bon courage pour ce cas particulier, n'hésitez pas à nous dire ce qu'il en est !!!