375 résultats trouvés

par Chafouincasper
ven. 22 mars 2024 18:14
Forum : Commande publique
Sujet : Evolution de matériel
Réponses : 2
Vues : 353

Re: Evolution de matériel

il y en a encore sur internet ....
à voir selon les caractéristiques si la plus value est raisonnable alors avenant après notification ....
par Chafouincasper
ven. 22 mars 2024 17:09
Forum : Commande publique
Sujet : révision de prix -marché unitaire
Réponses : 1
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Re: révision de prix -marché unitaire

on suit les règles du CCAG de référence et de l'annexe au CGCT sur les pièces comptables des marchés publics. traduction : on ne calcule pas la révision ligne par ligne mais on fait la révision sur le total des prestations du mois de facturation et si les index sont provisoires on fera une facture c...
par Chafouincasper
ven. 22 mars 2024 17:04
Forum : Commande publique
Sujet : PSE non prévue documents administratifs marché
Réponses : 5
Vues : 105

Re: PSE non prévue documents administratifs marché

tous les soumissionnaires ont proposé es PSE, on peut donc juger avec les PSE que l'on souhaite retenir puisque les deux sont sur le même pied d'égalité de traitement ...
par Chafouincasper
ven. 15 mars 2024 14:57
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Sujet : type de procédure à adopter
Réponses : 2
Vues : 117

Re: type de procédure à adopter

vous pouvez pas vous mettre autour de la table avec les représentants syndicaux ?
par Chafouincasper
mer. 13 mars 2024 08:10
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Sujet : Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
Réponses : 5
Vues : 117

Re: Réception avec réserves et recours à un sous-traitant

je ne parle pas des crédits budgétaires mais de la gestion du marché :
montant nominal du marché moins le cas échéant la RG sur la totalité plus révisions certaines moins montant des DC4 déjà signés moins déjà payé au titulaire > au montant du nouveau DC4 ?
par Chafouincasper
mar. 12 mars 2024 14:32
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Sujet : PSE non prévue documents administratifs marché
Réponses : 5
Vues : 105

Re: PSE non prévue documents administratifs marché

Si les entreprises devaient répondre de manière facultative, vous devez rester sur l'offre de base pour votre analyse Source https://www.aube.gouv.fr/contenu/telechargement/31741/202481/file/Fiche+n%C2%B08+PSE+variantes+options.pdf mais ensuite vous pouvez retenir une PSE proposée par le gagnant .....
par Chafouincasper
jeu. 7 mars 2024 12:12
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Sujet : Maitrise d'ouvrage, honoraire et contrat
Réponses : 2
Vues : 98

Re: Maitrise d'ouvrage, honoraire et contrat

selon l'Ordre des archi et la MIQCP qui défendent la rémunération au % ça nne peut être que oui et automatique .... :mrgreen: selon moi qui m'appuie sur le texte règlementaire qui dit que la rémunération est un forfait et qui défend que tout travail mérite salaire il faut s'interroger sur les conséq...
par Chafouincasper
mer. 6 mars 2024 09:31
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Sujet : Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
Réponses : 5
Vues : 117

Re: Réception avec réserves et recours à un sous-traitant

évidemment c'est un cas de figure spécial, donc réserve motivée car découlant de la mauvaise exécution du marché .... et apparament non contestée par le titulaire puisqu'il présente un ST, vous ne répondez pas sur la disponibilité financière ......
par Chafouincasper
lun. 4 mars 2024 16:31
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Sujet : Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
Réponses : 5
Vues : 117

Re: Réception avec réserves et recours à un sous-traitant

si la prestation ne fait pas partie du marché de base alors il n'y a pas besoin de sous-traitance et vous n'auriez pas dû inscrire cette prestation en réserve ....
sinon oui il peut demander l'agrément du ST mais reste-t-il de l'argent disponible pour le payer ? ....
par Chafouincasper
ven. 1 mars 2024 17:17
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Sujet : Dématérialisation du certificat de cessibilité - MP
Réponses : 2
Vues : 89

Re: Dématérialisation du certificat de cessibilité - MP

A ma connaissance le second arrêté n'est pas sorti ....
J'ai toujours fait en papier et transmis soit de main à la main soit en LRAR.
par Chafouincasper
jeu. 29 févr. 2024 10:11
Forum : Commande publique
Sujet : _
Réponses : 2
Vues : 82

Re: _

revenir aux fondamentaux , dans la définition du marché public il n'y a pas de seuil.... dès que la prestation qui répond à unbesoin de la collectivité est onéreuse (à moins de pouvoir être qualifiée de concession au sens du CCP) . Onéreux ne veut pas dire exclusivement payé par la collectivité mais...
par Chafouincasper
jeu. 29 févr. 2024 10:05
Forum : Commande publique
Sujet : Erreur BPU taux de TVA
Réponses : 2
Vues : 83

Re: Erreur BPU taux de TVA

inutile si le HT est bon, la TVA est due au taux du moment de l'exécution , cf quand les taux changent .....
par Chafouincasper
jeu. 22 févr. 2024 11:28
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Sujet : Indice FSD1
Réponses : 2
Vues : 367

Re: Indice FSD1

fuir comme la peste les indices qui ne seront pas disponible rapidement, et surtout si c'est sur un support dont on n'a pas accès ....
par Chafouincasper
mar. 20 févr. 2024 14:36
Forum : Commande publique
Sujet : rejet candidature
Réponses : 5
Vues : 306

Re: rejet candidature

en plus dans l'énoncé je ne vois pas de faute de la part du titulaire précédent , un désaccord sur le prix dans un contexte difficile ou il est admis que prix s'envolent ....donc extrèmement difficile de l'exclure sur ce seul point ....
par Chafouincasper
mar. 20 févr. 2024 14:32
Forum : Commande publique
Sujet : Révision de prix - Dates des indices
Réponses : 3
Vues : 107

Re: Révision de prix - Dates des indices

rigoureusement vous dites que le CCAP est clair " S = dernier indice connu en juin précédant l'année de révision " donc je ne vois pas comment ne pas appliquer si l'index connu au 30 juin est celui du mois de Mai et pas celui de juin il faut prendre celui du mois de mai , dura lex sed lex....