il y en a encore sur internet ....
à voir selon les caractéristiques si la plus value est raisonnable alors avenant après notification ....
375 résultats trouvés
- ven. 22 mars 2024 18:14
- Forum : Commande publique
- Sujet : Evolution de matériel
- Réponses : 2
- Vues : 353
- ven. 22 mars 2024 17:09
- Forum : Commande publique
- Sujet : révision de prix -marché unitaire
- Réponses : 1
- Vues : 26
Re: révision de prix -marché unitaire
on suit les règles du CCAG de référence et de l'annexe au CGCT sur les pièces comptables des marchés publics. traduction : on ne calcule pas la révision ligne par ligne mais on fait la révision sur le total des prestations du mois de facturation et si les index sont provisoires on fera une facture c...
- ven. 22 mars 2024 17:04
- Forum : Commande publique
- Sujet : PSE non prévue documents administratifs marché
- Réponses : 5
- Vues : 105
Re: PSE non prévue documents administratifs marché
tous les soumissionnaires ont proposé es PSE, on peut donc juger avec les PSE que l'on souhaite retenir puisque les deux sont sur le même pied d'égalité de traitement ...
- ven. 15 mars 2024 14:57
- Forum : Commande publique
- Sujet : type de procédure à adopter
- Réponses : 2
- Vues : 117
Re: type de procédure à adopter
vous pouvez pas vous mettre autour de la table avec les représentants syndicaux ?
- mer. 13 mars 2024 08:10
- Forum : Commande publique
- Sujet : Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
- Réponses : 5
- Vues : 117
Re: Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
je ne parle pas des crédits budgétaires mais de la gestion du marché :
montant nominal du marché moins le cas échéant la RG sur la totalité plus révisions certaines moins montant des DC4 déjà signés moins déjà payé au titulaire > au montant du nouveau DC4 ?
montant nominal du marché moins le cas échéant la RG sur la totalité plus révisions certaines moins montant des DC4 déjà signés moins déjà payé au titulaire > au montant du nouveau DC4 ?
- mar. 12 mars 2024 14:32
- Forum : Commande publique
- Sujet : PSE non prévue documents administratifs marché
- Réponses : 5
- Vues : 105
Re: PSE non prévue documents administratifs marché
Si les entreprises devaient répondre de manière facultative, vous devez rester sur l'offre de base pour votre analyse Source https://www.aube.gouv.fr/contenu/telechargement/31741/202481/file/Fiche+n%C2%B08+PSE+variantes+options.pdf mais ensuite vous pouvez retenir une PSE proposée par le gagnant .....
- jeu. 7 mars 2024 12:12
- Forum : Commande publique
- Sujet : Maitrise d'ouvrage, honoraire et contrat
- Réponses : 2
- Vues : 98
Re: Maitrise d'ouvrage, honoraire et contrat
selon l'Ordre des archi et la MIQCP qui défendent la rémunération au % ça nne peut être que oui et automatique .... :mrgreen: selon moi qui m'appuie sur le texte règlementaire qui dit que la rémunération est un forfait et qui défend que tout travail mérite salaire il faut s'interroger sur les conséq...
- mer. 6 mars 2024 09:31
- Forum : Commande publique
- Sujet : Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
- Réponses : 5
- Vues : 117
Re: Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
évidemment c'est un cas de figure spécial, donc réserve motivée car découlant de la mauvaise exécution du marché .... et apparament non contestée par le titulaire puisqu'il présente un ST, vous ne répondez pas sur la disponibilité financière ......
- lun. 4 mars 2024 16:31
- Forum : Commande publique
- Sujet : Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
- Réponses : 5
- Vues : 117
Re: Réception avec réserves et recours à un sous-traitant
si la prestation ne fait pas partie du marché de base alors il n'y a pas besoin de sous-traitance et vous n'auriez pas dû inscrire cette prestation en réserve ....
sinon oui il peut demander l'agrément du ST mais reste-t-il de l'argent disponible pour le payer ? ....
sinon oui il peut demander l'agrément du ST mais reste-t-il de l'argent disponible pour le payer ? ....
- ven. 1 mars 2024 17:17
- Forum : Commande publique
- Sujet : Dématérialisation du certificat de cessibilité - MP
- Réponses : 2
- Vues : 89
Re: Dématérialisation du certificat de cessibilité - MP
A ma connaissance le second arrêté n'est pas sorti ....
J'ai toujours fait en papier et transmis soit de main à la main soit en LRAR.
J'ai toujours fait en papier et transmis soit de main à la main soit en LRAR.
- jeu. 29 févr. 2024 10:11
- Forum : Commande publique
- Sujet : _
- Réponses : 2
- Vues : 82
Re: _
revenir aux fondamentaux , dans la définition du marché public il n'y a pas de seuil.... dès que la prestation qui répond à unbesoin de la collectivité est onéreuse (à moins de pouvoir être qualifiée de concession au sens du CCP) . Onéreux ne veut pas dire exclusivement payé par la collectivité mais...
- jeu. 29 févr. 2024 10:05
- Forum : Commande publique
- Sujet : Erreur BPU taux de TVA
- Réponses : 2
- Vues : 83
Re: Erreur BPU taux de TVA
inutile si le HT est bon, la TVA est due au taux du moment de l'exécution , cf quand les taux changent .....
- jeu. 22 févr. 2024 11:28
- Forum : Commande publique
- Sujet : Indice FSD1
- Réponses : 2
- Vues : 367
Re: Indice FSD1
fuir comme la peste les indices qui ne seront pas disponible rapidement, et surtout si c'est sur un support dont on n'a pas accès ....
- mar. 20 févr. 2024 14:36
- Forum : Commande publique
- Sujet : rejet candidature
- Réponses : 5
- Vues : 306
Re: rejet candidature
en plus dans l'énoncé je ne vois pas de faute de la part du titulaire précédent , un désaccord sur le prix dans un contexte difficile ou il est admis que prix s'envolent ....donc extrèmement difficile de l'exclure sur ce seul point ....
- mar. 20 févr. 2024 14:32
- Forum : Commande publique
- Sujet : Révision de prix - Dates des indices
- Réponses : 3
- Vues : 107
Re: Révision de prix - Dates des indices
rigoureusement vous dites que le CCAP est clair " S = dernier indice connu en juin précédant l'année de révision " donc je ne vois pas comment ne pas appliquer si l'index connu au 30 juin est celui du mois de Mai et pas celui de juin il faut prendre celui du mois de mai , dura lex sed lex....