Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Je vais procéder de cette façon. Merci pour vos conseils et pour avoir pris le temps de me répondre.

Cordialement.

Nathalie

Bonjour,

Il ne s'agit pas d'un marché mais les bons de commandes que nous émettons hors marchés (ex commande d'un vidéoprojecteur pour les écoles). Ma responsable veut tout formaliser donc même une simple commande, elle souhaite préciser au dos les modalités de livraison, les pénalités pour retard ...

Bonjour à tous,

Je dois travailler sur la rédaction d'un modèle de bon de commande (jusque là tout va bien :D ) mais il faut que je précise au dos les prescriptions juridiques (délais de livraison, pénalités...). Avez-vous, s'il vous plaît, déjà mis en place ce type de document ? ou vers quel ...