Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous,
Je vous expose la situation :
Un accord cadre comprenant 3 lots a été passé en 2017 dans le cadre de la maintenance du bâtiment.
Est-il possible de passer des bons de commande à d'autres entreprises que les titulaires de chacun des 3 lots, sachant que l'accord cadre est toujours en ...