314 résultats trouvés

par Angélique 38
jeu. 12 oct. 2023 14:09
Forum : Urbanisme
Sujet : crépi mur de clôture
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Re: crépi mur de clôture

Bonjour Adit,

Merci pour ces précisions ;)
par Angélique 38
mer. 11 oct. 2023 09:48
Forum : Urbanisme
Sujet : crépi mur de clôture
Réponses : 6
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Re: crépi mur de clôture

Bonjour Emer,

Je parle de parpaings, donc ils doivent être enduits. Alors j'ai pas réponse :)
Merci à tous les 2, passez une bonne journée.
par Angélique 38
mar. 10 oct. 2023 17:52
Forum : Urbanisme
Sujet : crépi mur de clôture
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Re: crépi mur de clôture

Dans l'article 11 du PLU, il est dit que les clôtures constituent une façade. Et dans ce même article, dans "matériaux et couleurs" : l'emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux normalement conçus pour être recouverts d'en enduit ou d'un autre type de revêtement est interdit. Donc...
par Angélique 38
mar. 10 oct. 2023 16:28
Forum : Urbanisme
Sujet : crépi mur de clôture
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crépi mur de clôture

Bonjour,

Une personne a édifié un mur de clôture sur la limite de sa parcelle et me demande si elle est dans l'obligation de crépir le côté qui donne chez son voisin.

Est-ce que vous connaissez la réponse ?

Merci
par Angélique 38
jeu. 5 oct. 2023 16:54
Forum : Urbanisme
Sujet : pool house abri de jardin
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Re: pool house abri de jardin

Merci beaucoup :)
par Angélique 38
jeu. 5 oct. 2023 16:29
Forum : Urbanisme
Sujet : pool house abri de jardin
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Re: pool house abri de jardin

moins de 10 ans
par Angélique 38
jeu. 5 oct. 2023 15:21
Forum : Urbanisme
Sujet : pool house abri de jardin
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pool house abri de jardin

Bonjour, J'ai un PC portant sur la construction d'un pool house. dans un lotissement, dont son implantation sera sur limite. Je viens de regarder le règlement du lotissement et il est dit que les constructions sur limite séparative sont interdites, sauf les abris de jardin. Est-ce qu'un pool house p...
par Angélique 38
mer. 26 avr. 2023 10:50
Forum : Urbanisme
Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
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Re: Permis de construire bâtiment agricole

Merci
par Angélique 38
mar. 25 avr. 2023 17:14
Forum : Urbanisme
Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
Réponses : 11
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Re: Permis de construire bâtiment agricole

Non, qu'un seul bâtiment
par Angélique 38
mar. 25 avr. 2023 16:09
Forum : Urbanisme
Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
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Re: Permis de construire bâtiment agricole

et même si il n'y a pas de bâtiment sur cette parcelle, on peut quand même accorder un PCVD ? C'est un bail sur 30 ans après le bâtiment appartiendra à l'agriculteur et la parcelle qui sera détachée, je ne sais pas si elle appartiendra tjs à l'agriculteur ...
par Angélique 38
mar. 25 avr. 2023 15:54
Forum : Urbanisme
Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
Réponses : 11
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Re: Permis de construire bâtiment agricole

oui c'est bien un bail à construction. Déposer un permis et faire construire sur un terrain qui n'appartient pas au pétitionnaire, je sais que c'est possible, par contre c'est le fait de procéder à une division, surtout que sur cette parcelle, il n'y a pas d'autres bâtiments. Le bâtiment le + proche...
par Angélique 38
mar. 25 avr. 2023 11:43
Forum : Urbanisme
Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
Réponses : 11
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Permis de construire bâtiment agricole

Bonjour, J'ai reçu un PC portant sur la construction d'un bâtiment agricole, avec une toiture en panneaux photovoltaïques. Le demandeur est une société, donc pas propriétaire de la parcelle mais son projet sera bien en lien avec le centre équestre. Un bail de 30 ans est convenu. J'ai eu l'accord du ...
par Angélique 38
jeu. 30 mars 2023 10:54
Forum : Urbanisme
Sujet : pièces complémentaires
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Re: pièces complémentaires

Emmanuel Wormser a écrit : mer. 29 mars 2023 10:43 si vous n'êtes plus dans le délai du premier mois, refus...
et j'espère que vos pièces étaient effectivement exigibles :twisted:
Bonjour,
Je suis toujours dans le délai, et les pièces sont bien exigibles.
par Angélique 38
mer. 29 mars 2023 10:03
Forum : Urbanisme
Sujet : pièces complémentaires
Réponses : 3
Vues : 336

pièces complémentaires

Bonjour J'ai demandé des pièces complémentaires sur une DP dont le projet porte sur la construction d'un garage. Je viens de recevoir les pièces en questions par le pétitionnaire, mais elles ne conviennent toujours pas et j'ai eu l'avis des ABF qui me dit que les pièces sont inexploitables et donc d...
par Angélique 38
mer. 1 mars 2023 09:22
Forum : Urbanisme
Sujet : garage
Réponses : 4
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Re: garage

oui, ça fait + de 1.80 m à l'étage.
Du coup, dans ma demande de pièces complémentaires je lui demander de compléter le tableaux du Cerfa pour la SP pour l'étage, vu que le rez-de-chaussée doit correspondre au stationnement de véhicules.
Dommage que les plans d'intérieurs ne soient plus obligatoires.