Bonjour,
Merci pour ces infos.
437 résultats trouvés
- lun. 27 avr. 2026 13:34
- Forum : Urbanisme
- Sujet : mobil home sur terrain constructible
- Réponses : 8
- Vues : 833
- jeu. 16 avr. 2026 15:22
- Forum : Urbanisme
- Sujet : mobil home sur terrain constructible
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Re: mobil home sur terrain constructible
ok, merci beaucoup
- jeu. 16 avr. 2026 13:52
- Forum : Urbanisme
- Sujet : mobil home sur terrain constructible
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Re: mobil home sur terrain constructible
A mince alors, je ne veux pas de problème
La maison est située dans un secteur où les habitations sont denses tout autour (lotissements), donc pas très harmonieux d'avoir un mobil-home autour de maisons 'lambdas".
La maison est située dans un secteur où les habitations sont denses tout autour (lotissements), donc pas très harmonieux d'avoir un mobil-home autour de maisons 'lambdas".
- jeu. 16 avr. 2026 11:25
- Forum : Urbanisme
- Sujet : mobil home sur terrain constructible
- Réponses : 8
- Vues : 833
Re: mobil home sur terrain constructible
Par l'article U11 qui dit que les constructions et ouvrages à édifier doivent être adaptés aux caractères des lieux avoisinants et ne doivent pas porter atteinte au paysage urbain + les constructions nouvelles doivent s'intégrer à la séquence de voie dans laquelle elles s'insèrent en tenant compte ...
- jeu. 16 avr. 2026 09:17
- Forum : Urbanisme
- Sujet : mobil home sur terrain constructible
- Réponses : 8
- Vues : 833
mobil home sur terrain constructible
Bonjour,
J'ai une personne qui souhaite donner sa maison à son fils, et à la place, il veut mettre un mobil-home dans son jardin, pour y vivre à l'année.
Sa parcelle est en zone constructible bien sûr.
Est-ce qu'il peut ? pour moi, je dirais que non ...
Merci et bonne journée à tous.
J'ai une personne qui souhaite donner sa maison à son fils, et à la place, il veut mettre un mobil-home dans son jardin, pour y vivre à l'année.
Sa parcelle est en zone constructible bien sûr.
Est-ce qu'il peut ? pour moi, je dirais que non ...
Merci et bonne journée à tous.
- mar. 10 mars 2026 08:47
- Forum : Urbanisme
- Sujet : panneaux photovoltaïques au sol en zone A
- Réponses : 4
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Re: panneaux photovoltaïques au sol en zone A
Un grand merci
- ven. 6 mars 2026 15:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : panneaux photovoltaïques au sol en zone A
- Réponses : 4
- Vues : 1361
Re: panneaux photovoltaïques au sol en zone A
Merci pour votre réponse.
Dans le PLU, il me fait référence à l'article R.151-23 du CU qui dit que sont autorisées les constructions, installations, extensions ou annexes aux bâtiments d'habitation ....
Donc je ne sais pas si les panneaux photo sont des constructions, des installations ? je dirais ...
Dans le PLU, il me fait référence à l'article R.151-23 du CU qui dit que sont autorisées les constructions, installations, extensions ou annexes aux bâtiments d'habitation ....
Donc je ne sais pas si les panneaux photo sont des constructions, des installations ? je dirais ...
- ven. 6 mars 2026 11:38
- Forum : Urbanisme
- Sujet : panneaux photovoltaïques au sol en zone A
- Réponses : 4
- Vues : 1361
panneaux photovoltaïques au sol en zone A
Bonjour,
J'ai une DP portant sur l’installation de panneaux photovoltaïques au sol, pour une emprise au sol de 40 m2.
Je n’ai rien qui me dit si c’est de la consommation personnelle ou revente.
Ce projet est situé en zone agricole, chez un particulier, qui a sa maison d'habitation en zone A et qui ...
J'ai une DP portant sur l’installation de panneaux photovoltaïques au sol, pour une emprise au sol de 40 m2.
Je n’ai rien qui me dit si c’est de la consommation personnelle ou revente.
Ce projet est situé en zone agricole, chez un particulier, qui a sa maison d'habitation en zone A et qui ...
- mar. 17 févr. 2026 15:54
- Forum : Urbanisme
- Sujet : gestion des EP en G1
- Réponses : 5
- Vues : 588
Re: gestion des EP en G1
Du coup, c'est ce que j'ai fait, j'ai mis en prescription qu'en raison de l'aléa G1, il est demandé une cuve de rétention.
Merci à tous les 2
Merci à tous les 2
- lun. 16 févr. 2026 16:03
- Forum : Urbanisme
- Sujet : gestion des EP en G1
- Réponses : 5
- Vues : 588
Re: gestion des EP en G1
J'aurais dû faire modifier le plan de masse en lui faisant enlever le puits d'infiltration et le remplacer par une cuve de rétention.
- lun. 16 févr. 2026 09:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : gestion des EP en G1
- Réponses : 5
- Vues : 588
gestion des EP en G1
Bonjour,
J'ai mal instruit un PC où le projet est situé en zone G1. Je m'en aperçois qu'après les 1 mois légal pour demander des pièces complémentaires, sachant que j'ai demandé des pièces complémentaires, sans voir que ce terrain était en G1.
Il me reste 15 jours avant la fin d'instruction et je ...
J'ai mal instruit un PC où le projet est situé en zone G1. Je m'en aperçois qu'après les 1 mois légal pour demander des pièces complémentaires, sachant que j'ai demandé des pièces complémentaires, sans voir que ce terrain était en G1.
Il me reste 15 jours avant la fin d'instruction et je ...
- jeu. 12 févr. 2026 08:45
- Forum : Urbanisme
- Sujet : changement destination zone A
- Réponses : 5
- Vues : 683
Re: changement destination zone A
Merci
Je vais aller voir tout cela.
Bonne journée.
Je vais aller voir tout cela.
Bonne journée.
- jeu. 12 févr. 2026 08:26
- Forum : Urbanisme
- Sujet : changement destination zone A
- Réponses : 5
- Vues : 683
Re: changement destination zone A
Le PLU me renvoi à l'article r 151-23 du CU qui dit : « peuvent être autorisées en zone A, les constructions, installations, extensions ou annexes aux bâtiments d’habitation, changement de destination et aménagements prévus par les articles …. »
Ce qui veut dire que le PLU l'autorise ? et ce ...
Ce qui veut dire que le PLU l'autorise ? et ce ...
- mar. 10 févr. 2026 16:56
- Forum : Urbanisme
- Sujet : changement destination zone A
- Réponses : 5
- Vues : 683
changement destination zone A
Bonjour,
J’aurais besoin de votre avis concernant une demande que j’ai eu :
Le propriétaire d’une ancienne roseraie, souhaite vendre les bâtiments situés sur une parcelle classée en zone agricole. Il veut procéder à un changement de destination sur des bâtiments, dont la surface de plancher, fait ...
J’aurais besoin de votre avis concernant une demande que j’ai eu :
Le propriétaire d’une ancienne roseraie, souhaite vendre les bâtiments situés sur une parcelle classée en zone agricole. Il veut procéder à un changement de destination sur des bâtiments, dont la surface de plancher, fait ...
- ven. 23 janv. 2026 08:23
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : détachement d'un cadre d'emploi vers un autre
- Réponses : 2
- Vues : 681
Re: détachement d'un cadre d'emploi vers un autre
merci pour votre réponse