316 résultats trouvés
- mar. 7 mai 2024 11:20
- Forum : Urbanisme
- Sujet : extension cimetière
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Re: extension cimetière
Merci beaucoup.
- lun. 6 mai 2024 17:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : extension cimetière
- Réponses : 2
- Vues : 169
extension cimetière
Bonjour,
Nous sommes une commune rurale, et nous allons agrandir le cimetière.
Faut-il déposer une demande d'autorisation d'urbanisme ? (permis d'aménager par exemple ...).
Merci.
Nous sommes une commune rurale, et nous allons agrandir le cimetière.
Faut-il déposer une demande d'autorisation d'urbanisme ? (permis d'aménager par exemple ...).
Merci.
- jeu. 12 oct. 2023 14:09
- Forum : Urbanisme
- Sujet : crépi mur de clôture
- Réponses : 6
- Vues : 545
Re: crépi mur de clôture
Bonjour Adit,
Merci pour ces précisions
Merci pour ces précisions
- mer. 11 oct. 2023 09:48
- Forum : Urbanisme
- Sujet : crépi mur de clôture
- Réponses : 6
- Vues : 545
Re: crépi mur de clôture
Bonjour Emer,
Je parle de parpaings, donc ils doivent être enduits. Alors j'ai pas réponse
Merci à tous les 2, passez une bonne journée.
Je parle de parpaings, donc ils doivent être enduits. Alors j'ai pas réponse
Merci à tous les 2, passez une bonne journée.
- mar. 10 oct. 2023 17:52
- Forum : Urbanisme
- Sujet : crépi mur de clôture
- Réponses : 6
- Vues : 545
Re: crépi mur de clôture
Dans l'article 11 du PLU, il est dit que les clôtures constituent une façade. Et dans ce même article, dans "matériaux et couleurs" : l'emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux normalement conçus pour être recouverts d'en enduit ou d'un autre type de revêtement est interdit. Donc...
- mar. 10 oct. 2023 16:28
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- Sujet : crépi mur de clôture
- Réponses : 6
- Vues : 545
crépi mur de clôture
Bonjour,
Une personne a édifié un mur de clôture sur la limite de sa parcelle et me demande si elle est dans l'obligation de crépir le côté qui donne chez son voisin.
Est-ce que vous connaissez la réponse ?
Merci
Une personne a édifié un mur de clôture sur la limite de sa parcelle et me demande si elle est dans l'obligation de crépir le côté qui donne chez son voisin.
Est-ce que vous connaissez la réponse ?
Merci
- jeu. 5 oct. 2023 16:54
- Forum : Urbanisme
- Sujet : pool house abri de jardin
- Réponses : 5
- Vues : 290
Re: pool house abri de jardin
Merci beaucoup
- jeu. 5 oct. 2023 16:29
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- Sujet : pool house abri de jardin
- Réponses : 5
- Vues : 290
Re: pool house abri de jardin
moins de 10 ans
- jeu. 5 oct. 2023 15:21
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- Sujet : pool house abri de jardin
- Réponses : 5
- Vues : 290
pool house abri de jardin
Bonjour, J'ai un PC portant sur la construction d'un pool house. dans un lotissement, dont son implantation sera sur limite. Je viens de regarder le règlement du lotissement et il est dit que les constructions sur limite séparative sont interdites, sauf les abris de jardin. Est-ce qu'un pool house p...
- mer. 26 avr. 2023 10:50
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
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- mar. 25 avr. 2023 17:14
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- Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
- Réponses : 11
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Re: Permis de construire bâtiment agricole
Non, qu'un seul bâtiment
- mar. 25 avr. 2023 16:09
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- Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
- Réponses : 11
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Re: Permis de construire bâtiment agricole
et même si il n'y a pas de bâtiment sur cette parcelle, on peut quand même accorder un PCVD ? C'est un bail sur 30 ans après le bâtiment appartiendra à l'agriculteur et la parcelle qui sera détachée, je ne sais pas si elle appartiendra tjs à l'agriculteur ...
- mar. 25 avr. 2023 15:54
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- Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
- Réponses : 11
- Vues : 635
Re: Permis de construire bâtiment agricole
oui c'est bien un bail à construction. Déposer un permis et faire construire sur un terrain qui n'appartient pas au pétitionnaire, je sais que c'est possible, par contre c'est le fait de procéder à une division, surtout que sur cette parcelle, il n'y a pas d'autres bâtiments. Le bâtiment le + proche...
- mar. 25 avr. 2023 11:43
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- Sujet : Permis de construire bâtiment agricole
- Réponses : 11
- Vues : 635
Permis de construire bâtiment agricole
Bonjour, J'ai reçu un PC portant sur la construction d'un bâtiment agricole, avec une toiture en panneaux photovoltaïques. Le demandeur est une société, donc pas propriétaire de la parcelle mais son projet sera bien en lien avec le centre équestre. Un bail de 30 ans est convenu. J'ai eu l'accord du ...
- jeu. 30 mars 2023 10:54
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- Sujet : pièces complémentaires
- Réponses : 3
- Vues : 407
Re: pièces complémentaires
Bonjour,Emmanuel Wormser a écrit : ↑mer. 29 mars 2023 10:43 si vous n'êtes plus dans le délai du premier mois, refus...
et j'espère que vos pièces étaient effectivement exigibles
Je suis toujours dans le délai, et les pièces sont bien exigibles.