Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
dans un marché comportant un poste à bon de commande que se passe-t-il si le titulaire refuse d'exécuter un BdC ?
La justification est que les prix ne sont plus cohérents (matériels électroniques) malgré la formule de révision.
Merci
Jeanluc

Bonjour,
savez-vous si les véhicules propriété de l'état ou des collectivités sont soumis au malus ecologique?
merci et bonne journée
jeanluc2000