Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, Une concession est arrivée à échéance depuis plus de 2 ans et le concessionnaire est décédé. Les enfants de cette personnes ne souhaitent pas renouveler la concession. Cependant par le biais d'une nièce du concessionnaire il m'est demandé si la concession peut être renouvelée au nom de cett...

Bonjour, Pour ma part que ce soit BL ou JVS avec qui je commence à travailler, je copie le texte de l'acte sur un fichier word pour une meilleure mise en page. Je crée un fichier Etat Civil dans "Mes documents" puis un sous fichier Regitre puis 2019... et enfin les pages de mon registre an...