Bonjour,
Non, pas de "cadeau PACS", juste les attestations.
24 résultats trouvés
- lun. 18 janv. 2021 19:18
- Forum : Population
- Sujet : PACS
- Réponses : 3
- Vues : 564
- lun. 18 janv. 2021 19:16
- Forum : Finances
- Sujet : factures papier
- Réponses : 4
- Vues : 859
Re: factures papier
Oui, je classe les factures papier par année et ordre alphabétique. Elles sont aussi scannées dans l'ordi.
- lun. 5 oct. 2020 18:14
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Arrêté pour revalorisation indemnité gardiennage
- Réponses : 0
- Vues : 1156
Arrêté pour revalorisation indemnité gardiennage
Bonjour, Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique mais je tente. Nous allons prendre une délibération pour revaloriser l'indemnité de gardiennage de la personne qui s'occupe de l'église. Mais apparemment, il faudrait aussi joindre au bulletin de paie l'arrêté correspondant. Auriez-vous un mo...
- sam. 19 sept. 2020 12:30
- Forum : Population
- Sujet : Renouvellement d'une concession échue depuis 30 ans
- Réponses : 6
- Vues : 1410
Re: Renouvellement d'une concession échue depuis 30 ans
Bonjour, Ce que nous faisons : par exemple, si concession trentenaire : -vous devez faire un contrat renouvellement de concession à partir de la date d'expiration + 30 ans (donc aujourd'hui) + les 30 prochaines années. -La concession reste au nom du fondateur qui a choisi qui était enterré avec lui,...
- sam. 4 juil. 2020 16:38
- Forum : Finances
- Sujet : récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune
- Réponses : 1
- Vues : 2632
récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune
Bonjour,
Savez-vous où et comment récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune ? Merci
Savez-vous où et comment récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune ? Merci
- jeu. 2 juil. 2020 10:07
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : ARRET MALADIE ET IJ
- Réponses : 7
- Vues : 2803
Re: ARRET MALADIE ET IJ
Startak,
Bonjour, pourriez-vous renvoyer le lien du CDG53, il est "en vrac" quand j'ouvre votre message.
Merci
Bonjour, pourriez-vous renvoyer le lien du CDG53, il est "en vrac" quand j'ouvre votre message.
Merci
- mar. 30 juin 2020 20:21
- Forum : Finances
- Sujet : annulation de titre sur JVs
- Réponses : 2
- Vues : 67128
Re: annulation de titre sur JVs
Bonjour, de mémoire car je ne suis pas en Mairie : - JVS/compta/saisie titre - nature PES : 06 annulation / type PES: titre correctif en haut à droite : indiquer : le n° du titre à annuler - l'année de l'exercice - le montant Puis dans les colonnes, vous saisissez toutes les données du titre d'origi...
- ven. 26 juin 2020 09:28
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Indemnités élus
- Réponses : 2
- Vues : 1496
Re: Indemnités élus
Bonjour,
La paie est calculée en 30ème.
Pour moi, la bonne réponse est 6/30ème
Bonne journée
La paie est calculée en 30ème.
Pour moi, la bonne réponse est 6/30ème
Bonne journée
- ven. 26 juin 2020 09:24
- Forum : Population
- Sujet : Mariage Franco polonais
- Réponses : 4
- Vues : 1342
Re: Mariage Franco polonais
Bonjour,
Pour pouvoir se marier dans votre commune, il faut qu'ils y aient leur domicile ou leur résidence, ou domicile ou résidence des parents :
https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F930
Bonne journée
Pour pouvoir se marier dans votre commune, il faut qu'ils y aient leur domicile ou leur résidence, ou domicile ou résidence des parents :
https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F930
Bonne journée
- ven. 19 juin 2020 12:41
- Forum : Finances
- Sujet : Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent
- Réponses : 2
- Vues : 1240
Re: Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent
Merci beaucoup Lecat, vous m'avez bien aidé.
Bonne journée
Bonne journée
- jeu. 18 juin 2020 15:05
- Forum : Finances
- Sujet : Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent
- Réponses : 2
- Vues : 1240
Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent
Bonjour. Suite à des dégâts dans un gîte communal, l'agent technique va faire les réparations. Pour facturer le locataire fautif, nous devrons fournir à l’appui de notre titre en justificatifs la facture d'achat des fournitures pour réparer ET le nombre d'heures passées par l'agent pour la réparatio...
- mar. 16 juin 2020 19:02
- Forum : Administration générale
- Sujet : indémnitésdu maire
- Réponses : 9
- Vues : 3490
Re: indémnitésdu maire
C'est public car ça fait normalement l'objet d'une délibération pour les autres élus (adjoints et conseillers). Donc cela figure dans le PV et communicable. Si la perception ne veut rien lâcher, vous n'aurez pas le choix.
- lun. 15 juin 2020 12:35
- Forum : Administration générale
- Sujet : indémnitésdu maire
- Réponses : 9
- Vues : 3490
Re: indémnitésdu maire
Bonjour, Le Maire touche automatiquement le taux maximum des indemnités. C'est s'il ne prend pas le maximum, qu'il faut une délibération indiquant le montant qu'il choisit de prendre. Pour les adjoints et éventuellement les conseillers, il faut une délibération. Quitte à délibérer, nous avons fait u...
- mer. 10 juin 2020 10:21
- Forum : Administration générale
- Sujet : demission conseiller communautaire
- Réponses : 2
- Vues : 1964
Re: demission conseiller communautaire
Bonjour,
Eh bien, je dirais, le 8ème...
Eh bien, je dirais, le 8ème...
- sam. 29 févr. 2020 14:55
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Achat médaille du travail d'un administré secteur privé
- Réponses : 1
- Vues : 901
Achat médaille du travail d'un administré secteur privé
Bonjour, Nous avons un administré qui travaille dans le secteur privé et qui a demandé la médaille du travail. Nous avons reçu le diplôme. C'est la collectivité qui paie la médaille grand or, la rosette et l'écrin. Je pense que dans un souci d'égalité entre les administrés et la personne étant du se...