24 résultats trouvés

par boutisse
lun. 18 janv. 2021 19:18
Forum : Population
Sujet : PACS
Réponses : 3
Vues : 562

Re: PACS

Bonjour,
Non, pas de "cadeau PACS", juste les attestations.
par boutisse
lun. 18 janv. 2021 19:16
Forum : Finances
Sujet : factures papier
Réponses : 4
Vues : 853

Re: factures papier

Oui, je classe les factures papier par année et ordre alphabétique. Elles sont aussi scannées dans l'ordi.
par boutisse
lun. 5 oct. 2020 18:14
Forum : Ressources humaines
Sujet : Arrêté pour revalorisation indemnité gardiennage
Réponses : 0
Vues : 1153

Arrêté pour revalorisation indemnité gardiennage

Bonjour, Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique mais je tente. Nous allons prendre une délibération pour revaloriser l'indemnité de gardiennage de la personne qui s'occupe de l'église. Mais apparemment, il faudrait aussi joindre au bulletin de paie l'arrêté correspondant. Auriez-vous un mo...
par boutisse
sam. 19 sept. 2020 12:30
Forum : Population
Sujet : Renouvellement d'une concession échue depuis 30 ans
Réponses : 6
Vues : 1395

Re: Renouvellement d'une concession échue depuis 30 ans

Bonjour, Ce que nous faisons : par exemple, si concession trentenaire : -vous devez faire un contrat renouvellement de concession à partir de la date d'expiration + 30 ans (donc aujourd'hui) + les 30 prochaines années. -La concession reste au nom du fondateur qui a choisi qui était enterré avec lui,...
par boutisse
sam. 4 juil. 2020 16:38
Forum : Finances
Sujet : récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune
Réponses : 1
Vues : 2626

récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune

Bonjour,

Savez-vous où et comment récupérer la fiche individuelle DGF 2019 de ma commune ? Merci
par boutisse
jeu. 2 juil. 2020 10:07
Forum : Ressources humaines
Sujet : ARRET MALADIE ET IJ
Réponses : 7
Vues : 2777

Re: ARRET MALADIE ET IJ

Startak,

Bonjour, pourriez-vous renvoyer le lien du CDG53, il est "en vrac" quand j'ouvre votre message.
Merci
par boutisse
mar. 30 juin 2020 20:21
Forum : Finances
Sujet : annulation de titre sur JVs
Réponses : 2
Vues : 66915

Re: annulation de titre sur JVs

Bonjour, de mémoire car je ne suis pas en Mairie : - JVS/compta/saisie titre - nature PES : 06 annulation / type PES: titre correctif en haut à droite : indiquer : le n° du titre à annuler - l'année de l'exercice - le montant Puis dans les colonnes, vous saisissez toutes les données du titre d'origi...
par boutisse
ven. 26 juin 2020 09:28
Forum : Ressources humaines
Sujet : Indemnités élus
Réponses : 2
Vues : 1490

Re: Indemnités élus

Bonjour,

La paie est calculée en 30ème.
Pour moi, la bonne réponse est 6/30ème

Bonne journée
par boutisse
ven. 26 juin 2020 09:24
Forum : Population
Sujet : Mariage Franco polonais
Réponses : 4
Vues : 1318

Re: Mariage Franco polonais

Bonjour,
Pour pouvoir se marier dans votre commune, il faut qu'ils y aient leur domicile ou leur résidence, ou domicile ou résidence des parents :

https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F930

Bonne journée
par boutisse
ven. 19 juin 2020 12:41
Forum : Finances
Sujet : Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent
Réponses : 2
Vues : 1229

Re: Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent

Merci beaucoup Lecat, vous m'avez bien aidé.

Bonne journée
par boutisse
jeu. 18 juin 2020 15:05
Forum : Finances
Sujet : Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent
Réponses : 2
Vues : 1229

Facturation réparations : calcul du taux horaire de l'agent

Bonjour. Suite à des dégâts dans un gîte communal, l'agent technique va faire les réparations. Pour facturer le locataire fautif, nous devrons fournir à l’appui de notre titre en justificatifs la facture d'achat des fournitures pour réparer ET le nombre d'heures passées par l'agent pour la réparatio...
par boutisse
mar. 16 juin 2020 19:02
Forum : Administration générale
Sujet : indémnitésdu maire
Réponses : 9
Vues : 3456

Re: indémnitésdu maire

C'est public car ça fait normalement l'objet d'une délibération pour les autres élus (adjoints et conseillers). Donc cela figure dans le PV et communicable. Si la perception ne veut rien lâcher, vous n'aurez pas le choix.
par boutisse
lun. 15 juin 2020 12:35
Forum : Administration générale
Sujet : indémnitésdu maire
Réponses : 9
Vues : 3456

Re: indémnitésdu maire

Bonjour, Le Maire touche automatiquement le taux maximum des indemnités. C'est s'il ne prend pas le maximum, qu'il faut une délibération indiquant le montant qu'il choisit de prendre. Pour les adjoints et éventuellement les conseillers, il faut une délibération. Quitte à délibérer, nous avons fait u...
par boutisse
mer. 10 juin 2020 10:21
Forum : Administration générale
Sujet : demission conseiller communautaire
Réponses : 2
Vues : 1951

Re: demission conseiller communautaire

Bonjour,
Eh bien, je dirais, le 8ème...
par boutisse
sam. 29 févr. 2020 14:55
Forum : Ressources humaines
Sujet : Achat médaille du travail d'un administré secteur privé
Réponses : 1
Vues : 897

Achat médaille du travail d'un administré secteur privé

Bonjour, Nous avons un administré qui travaille dans le secteur privé et qui a demandé la médaille du travail. Nous avons reçu le diplôme. C'est la collectivité qui paie la médaille grand or, la rosette et l'écrin. Je pense que dans un souci d'égalité entre les administrés et la personne étant du se...